Informations Légales; Responsabilité; Marque; Conformité Ce - Otto Bock Genium X3 3B5-3 Instructions For Use Manual

Suite à la maintenance, des prestations SAV supplémentaires, par exemple une réparation,
peuvent être nécessaires. Ces prestations SAV supplémentaires peuvent être effectuées gratuite­
ment en fonction de l'étendue et de la validité de la garantie ou à titre payant sur devis préalable.
Les composants suivants doivent toujours être envoyés à l'orthoprothésiste en vue des opérations
de maintenance et des réparations :
La prothèse, le chargeur et le bloc d'alimentation.
14 Informations légales
Toutes les conditions légales sont soumises à la législation nationale du pays d'utilisation concer­
né et peuvent donc présenter des variations en conséquence.
14.1 Responsabilité
Le fabricant est responsable si le produit est utilisé conformément aux descriptions et instructions
de ce document. Le fabricant décline toute responsabilité pour les dommages découlant d'un
non-respect de ce document, notamment d'une utilisation non conforme ou d'une modification
non autorisée du produit.

14.2 Marque

Toutes les dénominations employées dans le présent document sont soumises sans restrictions
aux dispositions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire concer­
né.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de sociétés cités ici peuvent constituer
des marques déposées et sont soumis aux droits du propriétaire concerné.
L'absence d'un marquage explicite des marques citées dans ce document ne permet pas de
conclure qu'une dénomination n'est pas soumise aux droits d'un tiers.
14.3 Conformité CE
Le soussigné, Otto Bock Healthcare Products GmbH, déclare que le présent produit est
conforme aux prescriptions européennes applicables aux dispositifs médicaux.
Le produit est conforme aux exigences applicables de la directive 2011/65/UE relative à la limita­
tion de l'utilisation de certaines substances dangereuses dans les équipements électriques et
électroniques (« RoHS »).
Ce produit répond aux exigences de la Directive européenne 2014/53/UE.
Le texte complet des directives et des exigences est disponible à l'adresse Internet suivante :
http://www.ottobock.com/conformity
14.4 Informations légales locales
Les informations légales applicables exclusivement dans des pays individuels figurent dans la
langue officielle du pays d'utilisation en question dans ce chapitre.
This device complies with part 15 of the FCC Rules. Operation is subject to the following two
conditions:
1) This device may not cause harmful interference, and
2) This device must accept any interference received, including interference that may cause unde­
sired operation.
This equipment has been tested and found to comply with the limits for a Class B digital device,
pursuant to part 15 of the FCC Rules. These limits are designed to provide reasonable protection
against harmful interference in a residential installation. This equipment generates uses and can
radiate radio frequency energy and, if not installed and used in accordance with the instructions,
may cause harmful interference to radio communications. However, there is no guarantee that in­
terference will not occur in a particular installation. If this equipment does cause harmful interfe­
142