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1. Si une livraison ou une prestation est dé-
fectueuse, KESSEL s'engage, selon votre
choix, à éliminer, par réparation, le manque
constaté ou à livrer un article sans défaut.
Si la réparation échoue par deux fois ou si
elle n'est pas rentable financièrement, l'a-
cheteur / le client a le droit de résilier le
contrat ou de diminuer en conséquence le
paiement dû. La constatation de manques
évidents doit faire l'objet d'un compte-
rendu immédiat; en cas de manques non
reconnaissables ou cachés, ce compte-
rendu écrit sera envoyé dès que ces man-
ques auront été constatés. KESSEL est re-
sponsable des réparations et livraisons po-
stérieures dans les mêmes conditions que
celles de l'objet du contrat originel. En cas
de nouvelles livraisons, le délai de garantie
6. Garantie
reprend, mais seulement en ce qui concer-
ne le volume d'une nouvelle livraison.
Une garantie ne peut être transmise qu'aux
objets nouvellement fabriqués. La durée de
garantie est de 24 mois après livraison par
notre revendeur.
En se basant sur la réglementation légale,
KESSEL AG augmente et accorde un délai
de garantie de 20 ans s'appliquant au cuve
décanteur, séparateur, les puits, les micros
stations d'épuration et les citernes d'eau de
pluie. Ceci concerne l'étanchéité, l'aptitu-
de à l'emploi et la sécurité statique. Il faut,
pour cela que le montage ait été effectué
selon les règles de l´art par une entreprise
professionnelle et que l'exploitation se
déroule conformément aux directives de
montage et de service ainsi qu'aux normes
46
actuellement en vigueur.
2. KESSEL rappelle que l'usure n'est pas un
défaut pris en compte par la garantie. Il en
est de même pour les défauts dus à une
maintenance défectueuse.
Note: L'ouverture des composants scellés ou
des éléments vissés ne peut être exé-
cutée que par le fabricant. Dans le cas
contraire, les droits à garantie peuvent
être exclus. "
En date du 01.06.2010
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