Marque De Fabrique - Otto Bock DynamicArm 12K100N Patient Information

Conforme aux exigences selon « FCC Part 15 » (États-Unis)�
Rayonnement non ionisant�
Conforme aux exigences du « Radiocommunications Act » (Australie)�
Fabricant légal�
Numéro de série de l'appareil�
8 Responsabilité
La responsabilité d'Otto Bock HealthCare Products GmbH, ci-après dénommé fabricant, ne peut être
engagée que si les consignes de fabrication/d'usinage/d'entretien et les intervalles de maintenance du pro-
duit sont respectés. Le fabricant indique expressément que ce produit doit être uniquement utilisé avec des
associations de pièces autorisées par le fabricant (se reporter aux modes d'emploi et aux catalogues). Le
fabricant décline toute responsabilité pour les dommages découlant des associations de pièces (utilisation
de produits d'autres fabricants) et d'applications non autorisées par le fabricant.
L'ouverture et la réparation de ce produit ne peuvent être exécutées que par du personnel spécialisé et
autorisé par Ottobock.

9 Marque de fabrique

Toutes les dénominations employées dans la présente brochure sont soumises sans restrictions aux condi-
tions du droit des marques de fabrique en vigueur et aux droits du propriétaire concerné.
Toutes les marques, tous les noms commerciaux ou noms de sociétés cités ici peuvent constituer des
marques déposées et sont soumis aux droits du propriétaire concerné. L'absence d'un marquage explicite
des marques citées dans cette brochure ne peut pas permettre de conclure qu'une dénomination n'est pas
soumise aux droits d'un tiers.
10 Conformité CE
Ce produit répond aux exigences de la directive 93 / 42 / CEE relative aux dispositifs médicaux. Le produit
a été classé dans la catégorie I en raison des critères de classification des dispositifs médicaux d'après
l'annexe IX de la directive. La déclaration de conformité a été établie par le fabricant sous sa propre res-
ponsabilité, conformément à l'annexe VII de la directive.
En outre, le produit satisfait aux exigences de la directive 1999/5/CE relative aux équipements hertziens
et aux équipements terminaux de télécommunication. L'évaluation de la conformité a été effectuée par le
fabricant conformément à l'annexe III de la directive. Il est possible d'obtenir une copie de la déclaration de
conformité en écrivant au fabricant (voir dernière page).
30 | Ottobock DynamicArm 12K100N / DynamicArm Plus 12K110N