Otto Bock C-Leg compact 3C96-1 Manual page 67

Conformité CE
Le système d'articulation de genou électronique C-Leg®compact
3C96-1/3C86-1 répond aux exigences de la directive 93/42/CEE
relative aux dispositifs médicaux. Le produit est répertorié dans
la classe I en raison des critères de classification des dispositifs
médicaux conformément à l'annexe IX de la directive. Pour ces
raisons, la déclaration de conformité a donc été établie par Otto
Bock, sous sa propre responsabilité, conformément à l'annexe VII
de la directive.
Le système d'articulation de genou électronique C-Leg®compact
3C96-1/3C86-1 répond également aux exigences de la directive
1999/5/CEE relative aux équipements hertziens et aux équipements
terminaux de télécommunication. La déclaration de conformité a
été établie par Otto Bock selon les annexes II et III de la directive.
Il est possible d'obtenir une copie de la déclaration de conformité
en écrivant au fabricant (voir verso).
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