Navigation System* Copyright - Volvo SENSUS Manual

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Unis ou toute autre personne qui cherche à
obtenir ou à appliquer des droits similaires à
ceux habituellement réclamés par le
gouvernement des États-Unis, ces Données
sont considérées comme « article
commercial » tel que ce terme est défini dans
la réglementation 48 CFR ( « FAR ») 2,101,
dont l'usage est autorisé conformément à la
présente licence de l'utilisateur final. Chaque
copie de Données livrée ou fournie par
d'autres moyens doit être marquée et inscrite,
le cas échéant, avec le texte suivant « Avis
d'utilisation » et devra être traitée
conformément aux Avis de ce type:
AVIS D'UTILISATION
NOM DE L'ENTREPRENEUR (FABRICANT/
FOURNISSEUR) :
HERE
ADRESSE :
425 West Randolph Street, Chicago, IL
60606.
Ces Données commerciales sont des
éléments tels que définis dans la FAR 2.101
qui sont soumis à la licence de l'utilisateur
final en vertu de laquelle ces Données ont été
fournies.
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organisme du gouvernement fédéral, ou tout
autre fonctionnaire fédéral refuse d'utiliser la
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fonctionnaire fédéral doit en aviser HERE
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supplémentaires ou autres droits dans les
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