Volvo SENSUS Manual page 38

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in accordance with this End User License
Agreement, and each copy of Data delivered
or otherwise furnished shall be marked and
embedded as appropriate with the following
"Notice of Use", and be treated in accordance
with such Notice:
NOTICE OF USE
CONTRACTOR (MANUFACTURER/
SUPPLIER) NAME:
HERE
CONTRACTOR (MANUFACTURER/
SUPPLIER) ADDRESS:
425 West Randolph Street, Chicago, IL
60606.
This Data is a commercial item as defined in
FAR 2.101 and is subject to the End User
License Agreement under which this Data was
provided.
© 1987-2015 HERE. All rights reserved.
If the Contracting Officer, federal government
agency, or any federal official refuses to use
the legend provided herein, the Contracting
Officer, federal government agency, or any
federal official must notify HERE prior to
seeking additional or alternative rights in the
Data.
© 1987-2015 HERE. All rights reserved.
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(Canadian models) ACCORD DE
LICENCE D'UTILISATEUR FINAL
DESTINÉ À LA DISTRIBUTION
PAR HERE EN LES AMÉRIQUES / ASIE
PACIFIQUE
MODALITÉS D'UTILISATION FINALE
Le contenu (« Données ») est livré en mode
licence et non de vente. L'ouverture,
l'installation, la copie du produit ou autre
emploi des Données impliquent le
consentement aux modalités de licence. En
cas de désaccord avec les modalités de la
licence, il est interdit d'installer, copier, utiliser
ou transférer les Données. S'il n'y a pas
consentement à certaines des modalités de la
licence et que les Données ne sont pas déjà
installées, copiées ou utilisées le titulaire peut
obtenir le rem¬boursement du prix d'achat, en
en faisant part dans les trente (30) jours au
détaillant HERE North America, LLC
(« HERE ») où l'achat a été fait. Pour les
coorDonnées de HERE, consulter
www.here.com Le disque de Données
cartographiques (« Données »), est prévu
pour une utilisation personnelle, un usage
uniquement interne et ne peut en aucun cas
être revendu. Il est protégé par les droits
d'auteurs et assujetti aux modalités suivantes
du présent « Accord de licence d'utilisateur
final », ainsi qu'aux conditions convenues
entre l'acquéreur du produit et HERE North
America, LLC (« HERE ») ou ses concédants
(comprenant concédants et fournisseurs). Aux
fins des présentes, "Here" signifie
(a) Here North America, LLC pour ce qui
concerne des Données pour les régions
Amériques et/ou Asie Pacifique et (b) Here
Europe B.V. pour ce qui concerne des
Données pour l'Europe, le Moyen¬Orient
et/ou l'Afrique. Les Données incluent certaines
informations et contenus concédés sous
licence à HERE par des tiers. Les Données
font l'objet des conditions de fourniture
applicables ainsi que des mentions de
copyright indiquées sous l'URL suivant:
here.com/supplierterms