Sena SP56 Manual page 17

6. Vous devez lire et comprendre intégralement toutes les conditions se rapportant aux droits légaux et aux
avertissements qu'implique l'utilisation du produit. L'utilisation du produit constitue en outre une acceptation
de l'ensemble des conditions concernant la renonciation des droits.
Exclusions de garantie
Raisons des limitations de responsabilité
Si vous ne renvoyez pas le produit après l'avoir acheté, vous renoncez à tous les droits de responsabilité,
de pertes, de réclamations et d'indemnisations pour le remboursement des dépenses (y compris les
honoraires d'avocat). Par conséquent, Sena n'est pas responsable des blessures physiques, décès ou
pertes ou dommages des moyens de transport, possessions ou actifs vous appartenant ou appartenant à
des tiers ayant pu se produire lors de votre utilisation du produit. D'autre part, Sena n'est pas responsable
des dommages substantiels qui ne sont pas liés à l'état, à l'environnement ou au dysfonctionnement du
produit. Tous les risques associés à l'utilisation du produit dépendent entièrement de l'utilisateur, quelle
que soit son utilisation par l'acheteur d'origine ou d'un tiers.
L'utilisation de ce produit peut être contraire aux lois locales et nationales. De plus, soyez bien conscient
que l'utilisation adéquate et sans danger de ce produit relève de votre entière responsabilité.
Limitation de responsabilité
DANS LES LIMITES PERMISES PAR LA LOI, SENA EXCLUT POUR ELLE-MÊME ET SES
FOURNISSEURS TOUTE RESPONSABILITÉ CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS UNE
NÉGLIGENCE) DE TOUT DOMMAGE DIRECT, CONSÉCUTIF, INDIRECT OU PUNITIF DE QUELQUE
NATURE QUE CE SOIT, OU POUR LA PERTE DE REVENUS OU DE PROFITS, PERTES
COMMERCIALES, PERTES D'INFORMATIONS OU DE DONNÉES OU TOUTE AUTRE PERTE
FINANCIÈRE RÉSULTANT DE OU EN RELATION À LA VENTE, L'INSTALLATION, L'ENTRETIEN,
L'UTILISATION, LA PERFORMANCE, LA PANNE OU L'INTERRUPTION DE SES PRODUITS, MÊME SI
SENA OU SES REVENDEURS AUTORISÉS ONT ÉTÉ AVERTIS DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES, ET LIMITE SA RESPONSABILITÉ À RÉPARER, REMPLACER OU REMBOURSER LE
PRIX D'ACHAT PAYÉ, AU CHOIX DE SENA. CET AVIS DE NON RESPONSABILITÉ POUR LES
DOMMAGES NE SERA PAS AFFECTÉ SI UN RECOURS APPORTÉ PRÉSENTEMENT N'ATTEINT PAS
SON BUT ESSENTIEL. DANS TOUS LES CAS, LES RESPONSABILITÉS D'INDEMNISATIONS
TOTALES DE SENA OU DE SES AGENTS DE VENTE NE PEUVENT DÉPASSER LE PRIX PAYÉ POUR
LE PRODUIT PAR L'ACHETEUR.
Exonération de responsabilités
Outre les dommages pouvant survenir en raison de l'utilisation du produit, Sena n'est pas tenu responsable
des dommages du produit survenant en raison des situations suivantes.
• Dans le cas où il est fait mauvais usage du produit ou qu'il est utilisé dans un but autre que celui prévu.
• Dans le cas où le produit est endommagé car l'utilisateur ne suit pas le contenu du manuel du produit.