Canon C1333P Important Safety Instructions Manual page 11

ou impliqué, ne vous est transmis par le présent ni
octroyé par les titulaires des droits du LOGICIEL pour
toute propriété des titulaires des droits du LOGICIEL.
(3) Vous pouvez utiliser le LOGICIEL uniquement pour
une utilisation avec le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, donner en sous-licence,
commercialiser, distribuer, ni transférer le LOGICIEL à
un tiers sans le consentement écrit préalable des
titulaires des droits du LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui figure ci-dessus, vous pouvez
transférer le LOGICIEL uniquement quand (a) vous
affectez tous vos droits au PRODUIT et tous les droits
et obligations dans les conditions de la licence au
cessionnaire et (b) ce cessionnaire accepte d'être lié
par toutes ces conditions.
(6) Vous ne pouvez pas décompiler, procéder à une
opération de rétrotechnique, démonter ou
autrement réduire le code du LOGICIEL à une forme
pouvant être lue par l'homme.
(7) Vous ne pouvez pas modifier, adapter, traduire, louer,
mettre en leasing ou prêter le LOGICIEL ou créer des
travaux dérivatifs basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à retirer ou à faire des copies
séparées du LOGICIEL à partir du PRODUIT.
(9) La portion pouvant être lue par les hommes (le code
source) du LOGICIEL ne vous est pas accordée en
licence.
Par dérogation aux points (1) à (9) ci-dessus, le PRODUIT
comprend des modules logiciels tiers visés par les autres
conditions de licence et ce sont ces autres conditions
qui s'y appliquent.
Consultez les autres conditions des licences des
modules de logiciels tiers décrits dans l'annexe du
manuel du PRODUIT correspondant. Ce manuel est
disponible à l'adresse https://oip.manual.canon/.
En utilisant le PRODUIT, il sera supposé que vous avez
accepté toutes les conditions de licence applicables. Si
vous n'acceptez pas ces conditions de licence, veuillez
contacter votre représentant de service.
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