Motorola CLS Series User Manual page 103

Il s'agit de l'entière responsabilité de Motorola Solutions en matière de violation de brevets par les produits.
Les lois des États-Unis et d'autres pays garantissent certains droits à l'égard des logiciels protégés par droit
d'auteur à Motorola Solutions et d'autres fournisseurs de logiciels tiers, notamment les droits exclusifs de
reproduction et de distribution. Les logiciels peuvent être copiés pour les Produits auxquels ils sont destinés; ils
peuvent être utilisés et redistribués uniquement avec les Produits associés au logiciel en question. Aucune autre
utilisation, y compris mais de façon non limitative, le démontage ou l'ingénierie inverse d'un tel logiciel ou
l'exercice de certains droits exclusifs sur un tel logiciel, ne sont autorisés.
Certaines provinces et autres juridictions ne permettent pas l'exclusion ou la limitation des dommages
consécutifs ou indirects, ou encore la limitation de la durée d'une garantie; par conséquent, il est possible que
certaines limitations ou exclusions présentées ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. Cette garantie vous
confère des droits légaux spécifiques; il est possible que vous ayez d'autres droits pouvant varier d'une
juridiction à une autre.
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