Droit D'auteur Et Protection Des Données; Clause De Non-Responsabilité - Honeywell RABO G16 Instruction Manual

Honeywell
1.3 Droit d'auteur et protection des données
Ce document a été élaboré avec le plus grand soin. Honeywell décline
néanmoins toute responsabilité eu égard à l'exactitude, l'exhaustivité et la
mise à jour des contenus.
Les contenus et les œuvres créés dans ce document sont soumis au droit
d'auteur. Les contributions de tiers sont identifiées en tant que telles. La
duplication, le traitement, la diffusion et toute valorisation quelle qu'elle soit
en dehors des limites du droit d'auteur requièrent le consentement écrit des
différents auteurs ou du fabricant. Le fabricant s'efforce de prendre en
compte les droits d'auteur de tiers et de recourir aux œuvres qu'il aura lui-
même créées ou à celles sans licence.
Nous vous informons que la transmission de données sur Internet (par
exemple en cas de communication par e-mail) peut comporter des failles de
sécurité. Aucune protection parfaite des données contre un accès par des
tiers n'est possible.
1.4 Clause de non-responsabilité
Le fabricant décline toute responsabilité pour de quelconques dommages
lors de l'utilisation de ce produit, dont notamment des dommages directs,
indirects ou accessoires et des dommages induits.
Cette clause de non-responsabilité ne s'applique pas lorsque le fabricant a
agi délibérément ou par négligence grave. Lorsqu'en vertu d'une loi en
vigueur, de telles restrictions de la garantie implicite ou l'exclusion et la
restriction de certaines prestations en dommages-intérêts ne sont pas
autorisées, et lorsque cette loi s'applique à vous, la clause de non-
responsabilité, les exclusions ou les restrictions ci-dessus peuvent être
inapplicables en partie ou en totalité dans votre cas.
La garantie s'applique à tout produit acheté, conformément à la
documentation produit correspondante ainsi qu'aux conditions de vente et
de livraison du fabricant.
Le fabricant se réserve le droit de modifier sans préavis le contenu des
documents, dont cette clause de non-responsabilité, de quelle manière que
ce soit, à tout moment et pour quelque motif que ce soit, et il ne peut en
aucun cas être tenu responsable des conséquences éventuelles de telles
modifications.
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