Logiciel De Tierce Partie - Canon imagerunner 1750i User Manual

Logiciel de tierce partie

Logiciel tiers
Ce produit inclut des modules logiciels tiers. L'utilisation et la distribution de ces
modules logiciels, notamment les mises à jour de modules logiciels
(le « LOGICIEL ») sont soumises aux conditions (1) à (9) énumérées par la suite.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les lois et restrictions et à tous
(2) Les détenteurs du LOGICIEL conservent à tous égards le titre, la propriété
(3) Vous utilisez exclusivement le LOGICIEL avec le produit Canon que vous
(4) Vous ne devez pas transférer, accorder en sous-licence, vendre, diffuser ou
(5) Nonobstant la disposition ci-dessus, vous pouvez transférer le LOGICIEL
(6) Vous ne devez pas décompiler, reconstituer la logique, désassembler, ni
(7) Vous ne devez pas non plus modifier, adapter, traduire, louer, prêter,
(8) Vous n'êtes pas autorisé à faire des copies du LOGICIEL à partir du
(9) La partie intelligible (ou code source) du LOGICIEL ne vous est pas
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les règlements en matière d'exportation des pays concernés si le produit
comprenant le LOGICIEL est amené à être livré, transféré ou exporté vers
un autre pays.
et les droits de propriété intellectuelle propres au LOGICIEL ou qui lui sont
associés. Sauf si un tel cas est expressément prévu dans le présent
accord, aucune licence ni aucun droit, explicite ou implicite, ne vous est
accordé par les détenteurs du LOGICIEL à l'égard de toute propriété
intellectuelle des détenteurs du LOGICIEL.
avez acheté (le « PRODUIT »).
céder le LOGICIEL à un tiers sans le consentement écrit préalable des
détenteurs du LOGICIEL.
seulement si (a) vous cédez l'ensemble de vos droits afférents au
PRODUIT ainsi que tous les droits et obligations assujettis aux conditions
en faveur de la personne à qui vous les transférez et si (b) ladite personne
accepte d'être liée par toutes ces conditions sans exception.
convertir de quelque manière que ce soit le code du LOGICIEL sous une
forme intelligible.
donner en bail le LOGICIEL ou créer des produits dérivés de ce LOGICIEL.
PRODUIT.
concédée sous licence.
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