Droits De Propriété Intellectuelle - NuVinci Nfinity Series Owner's Manual

6. Droits de propriété intellectuelle
Les unités de commande NuVinci Optimized, N330, N360, N380, C3, C8, C8s, H3, H8, Nfinity 330,
Nfinity 380, Harmony 330, Harmony 380, Harmony H|Sync, Nfinity HI, HHI3, HHI8, HHISync
Droits de propriété intellectuelle
En achetant et/ou en utilisant ces composants
NuVinci Optimized et/ou le vélo qui les
intègre, vous acceptez les conditions
générales ci-dessous. Si vous ne souhaitez
pas être soumis à ces conditions générales,
vous devez rapporter les composants NuVinci
Optimized dans un délai de trois (3) jours
pour obtenir un remboursement intégral.
Les composants NuVinci Optimized vendus
doivent être utilisés exclusivement sur la
roue arrière d'un vélo, dans l'optique d'une
application sur le moyeu arrière conforme
à l'usage courant et aux instructions qui les
accompagnent. Vous consentez à ne pas
employer les composants NuVinci Optimized
pour toute autre fin, y compris la rétro-
ingénierie ou la reproduction, sans toutefois
s'y limiter. Toute utilisation non autorisée
des composants NuVinci Optimized est
déconseillée, entraînera l'annulation de toutes
les garanties applicables et, dans la mesure
où cette utilisation inappropriée aboutirait à
des améliorations ou inventions basées sur
ces composants, en vertu de la législation
en vigueur, Fallbrook Technologies Inc. et
ses titulaires de permis bénéficieront d'une
MANUEL TECHNIQUE D'UTILISATION
licence exempte de redevance, permanente
et non exclusive valable dans le monde entier
pour la totalité des droits découlant de telles
inventions et améliorations.
Les composants NuVinci Optimized vendus
comprenant notamment le moyeu arrière,
le régulateur et le dérailleur sans toutefois
s'y limiter, sont protégés par les brevets
américains
7 ,871,353 ; 7 ,885,747 ; 7 ,959,533 ;
8,321,097 ; 8,376,903 ; 8,398,518 ;
8,506,452 ; 8,626,409 ; les brevets
européens EP2171312 ; EP2234869 ; le
brevet danois 1954959 ; le brevet espagnol
ES2424652 ; ainsi que par d'autres brevets
étrangers. Des demandes de brevets
américains et étrangers supplémentaires sont
en cours pour Fallbrook Technologies Inc. et sa
filiale Fallbrook Intellectual Property Co. LLC.
Les produits Harmony 330, Harmony 380
and Harmony H|Sync comprennent également
des logiciels, des microprogrammes ou
d'autres informations numériques (appelés
conjointement le « Logiciel ») qui peuvent
être embarqués ou sont disponibles auprès
de Fallbrook Technologies ou de leurs
représentants autorisés pour l'utilisation des
produits.
Le Logiciel est protégé par le droit d'auteur
dans chaque juridiction ou pays et toute
reproduction, représentation, utilisation,
publication ou modification non autorisée est
interdite.
Fallbrook, NuVinci Optimized, N330, N360,
N380, Nfinity 330, Nfinity 380, Harmony
330, Harmony 380, Harmony H | Sync et leurs
logos stylisés et éléments associés sont des
marques commerciales ou marques déposées
de Fallbrook Technologies Inc.
Bosch et Intuvia sont des marques
commerciales de Robert Bosch GmbH.
Tous droits réservés. © 2015
AVIS DE PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE
FR
114