Xylem Bell & Gossett Ecocirc XL Installation, Operation And Maintenance Manual page 50

10 Garantie du produit
Les changements ou les modifications n'ayant pas été expressément
approuvés par le fabricant responsable de la conformité pourrait annu-
ler l'autorité de l'utilisateur à opérer l'équipement.
10 Garantie du produit
Garantie pour utilisation commerciale
Garantie.Pour les biens vendus aux acheteurs commerciaux, le vendeur
garantit les biens vendus ci-dessous (sauf pour les membranes, joints
d'étanchéités, joints, matériaux en élastomère, revêtements et autres
« pièces d'usure » ou articles consomptibles, ces derniers n'étant pas
garantissable sauf indication contraire sur le formulaire de soumission
ou de vente) seront (i) intégrés selon les spécifications indiquées sur la
soumission ou le formulaire de vente, si ces spécifications font partie
intégrantes de cette entente, et (ii) sont libres de toute défectuosité
matériel et de fabrication pendant une période de dix-huit (18) mois
depuis la date d'installation ou trente (36) mois depuis la date d'expé-
dition (la date d'expédition ne sera pas ultérieure à après la réception
de l'avis que les biens sont prêts à être expédiés), la première instance
à survenir, à moins qu'une période plus longue n'ait été indiquée sur la
documentation du produit (la « Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans
frais pour l'acheteur, réparera ou remplacera tout produit défectueux
en vertu de la garantie pour autant que l'acheteur donne un avis écrit
au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-d'œuvre
dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non
conformité. En vertu de l'option de réparation ou de remplacement, le
vendeur n'est soumis à aucune obligation de retirer ou de faire retirer
le produit défectueux ni d'installer ou de payer pour l'installation du
produit réparé ou remplacé. L'acheteur ne peut être tenu responsable
de tout autre frais, incluant, entre autre, frais de réparation, d'expédi-
tions et dépenses. Le vendeur à son entière discrétion choisira la mé-
thode ou le moyen de réparation ou de remplacement. Le défaut de
l'acheteur de se conformer aux directives de réparation ou de rempla-
cement du vendeur conclura les obligations du vendeur en vertu de la
présente garantie et annulera la garantie. Toutes pièces réparées ou
remplacées en vertu de la garantie seront couvertes uniquement pour
la durée de la garantie restante sur les pièces ayant été réparées ou
remplacées. Le vendeur n'aura aucune obligation de garantie envers
l'acheteur pour tout produit ou pièces du produit ayant été : (a) répa-
rées par une tierce partie autre que le vendeur ou sans l'approbation
écrite du vendeur; (b) soumises à une mauvaise utilisation, mauvaise
application, négligence, altération, accident ou dommage physique;
(c) utilisées de manière contraire aux directives d'installation, d'opéra-
tion et d'entretien du vendeur; (d) endommagées par une usure nor-
male, corrosion ou produits chimiques; (e) endommagées par des con-
ditions anormales, vibrations, défaut d'une amorce adéquate ou opéra-
tion sans débit; (f) endommagées par une alimentation électrique dé-
fectueuse ou une mauvaise protection électrique; ou (g) endomma-
gées par l'utilisation d'un accessoire n'ayant pas été vendu ou approu-
vé par le vendeur. Dans le cas de produits n'ayant pas été fabriqués
par le vendeur, ce dernier n'offre aucune garantie; cependant le ven-
deur fera profiter l'acheteur de toute garantie qu'il aura reçu du four-
nisseur de tels produits.
LA PRÉSENTE GARANTIE EST EXCLUSIVE ET REMPLACE TOUTE AU-
TRE GARANTIE OU CONDITIONS EXPRESSES OU IMPLICITES DE
QUELQUE NATURE SE RAPPORTANT AUX BIENS FOURNIS CI-APRÈS,
INCLUSANT, SANS LIMITE, TOUTE GARANTIE IMPLICITE DE QUALITÉ
MARCHANDE ET DE CONFORMITÉ À DES FINS PARTICULIÈRES, QUI
SONT RÉFUTÉES EXPRESSÉMENT ET EXLUES. SAUF MENTION CON-
TRAIRE DANS LES LOIS, LE SEUL RECOURS DE L'ACHETEUR ET LA
RESPONSABILITÉ DU VENTEUR EN CAS DE BRIS D'UNE DES GARAN-
TIES CI-APRÈS EST LIMITÉ À LA RÉPARATION OU AU REMPLACEMENT
DU PRODUIT ET SERA DANS TOUS LES CAS LIMITÉ AU MONTANT
PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉFECTUEUX. EN AUCUN
CAS, LE VENDEUR NE POURRA ÊTRE TENU RESPONSABLE DE TOU-
TES AUTRES FORMES DE DOMMAGES, QU'IL SOIT DIRECT, INDI-
RECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, PUNITIF, EXEMPLAIRE
OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INCLUANT, ENTRE AUTRES, PERTE DE
PROFIT, PERTE D'ÉCONOMIE PRÉVUE OU DE REVENU, PERTE DE
RENTRÉE MONÉTAIRE, PERTE DE CLIENTÈLE, PERTE DE PRODUC-
TION, PERTE D'OPPORTUNITÉ OU PERTE DE RÉPUTATION.
Garantie limitée au consommateur
Garantie. Pour les biens vendus à des fins personnelles, familiales ou
domestiques, le vendeur garantit les biens vendus ci-dessous (sauf
48
pour les membranes, joints d'étanchéités, joints, matériaux en élasto-
mère, revêtements et autres « pièces d'usure » ou articles consompti-
bles, ces derniers n'étant pas garantissables sauf indication contraire
sur le formulaire de soumission ou de vente) seront libres de toute dé-
fectuosité matériel et de fabrication pendant une période dix-huit (18)
mois depuis la date d'installation ou trente (36) mois depuis la date de
production, la première instance à survenir, à moins qu'une période
plus longue n'ait été indiquée sur la documentation du produit (la
« Garantie »).
Sauf mention contraire dans les lois, le vendeur, à son choix et sans
frais pour l'acheteur, réparera ou remplacera tout produit défectueux
en vertu de la garantie pour autant que l'acheteur donne un avis écrit
au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-d'œuvre
dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut ou non
conformité. En vertu de l'option de réparation ou de remplacement, le
vendeur n'est soumis à aucune obligation de retirer ou de faire retirer
le produit défectueux ni d'installer ou de payer pour l'installation du
produit réparé ou remplacé. L'acheteur ne peut être tenu responsable
de tout autre frais, incluant, entre autre, frais de réparation, d'expédi-
tions et dépenses. Le vendeur à son entière discrétion choisira la mé-
thode ou le moyen de réparation ou de remplacement. Le défaut de
l'acheteur de se conformer aux directives de réparation ou de rempla-
cement du vendeur conclura les obligations du vendeur en vertu de la
présente garantie et annulera la garantie. Toutes pièces réparées ou
remplacées en vertu de la garantie seront couvertes uniquement pour
la durée de la garantie restante sur les pièces ayant été réparées ou
remplacées. La garantie est valide à condition que l'acheteur remet un
avis écris au vendeur de toutes défectuosités matérielles ou de main-
d'œuvre dans les dix (10) jours de la première occurrence d'un défaut.
Le vendeur n'aura aucune obligation de garantie envers l'acheteur
pour tout produit ou pièces du produit ayant été : (a) réparées par une
tierce partie autre que le vendeur ou sans l'approbation écrite du ven-
deur; (b) soumises à une mauvaise utilisation, mauvaise application, né-
gligence, altération, accident ou dommage physique; (c) utilisées de
manière contraire aux directives d'installation, d'opération et d'entre-
tien du vendeur; (d) endommagées par une usure normale, corrosion
ou produits chimiques; (e) endommagées par des conditions anorma-
les, vibrations, défaut d'une amorce adéquate ou opération sans débit;
(f) endommagées par une alimentation électrique défectueuse ou une
mauvaise protection électrique; ou (g) endommagées par l'utilisation
d'un accessoire n'ayant pas été vendu ou approuvé par le vendeur.
Dans le cas de produits n'ayant pas été fabriqués par le vendeur, ce
dernier n'offre aucune garantie; cependant le vendeur fera profiter
l'acheteur de toute garantie qu'il aura reçu du fournisseur de tels pro-
duits.
LA PRÉSENTE GARANTIE REMPLACE TOUTE AUTRE GARANTIE EX-
PRESSE. TOUTES LES GARANTIES IMPLICITES, Y COMPRIS, ENTRE AU-
TRES, CELLES DE QUALITÉ MARCHANDE ET D'ADAPTATION À UN
EMPLOI PARTICULIER, SONT LIMITÉES À DIX-HUIT (18) MOIS À PAR-
TIR DE LA DATE D'INSTALLATION, OU DEPUIS LA DATE CODE DU
PRODUIT, LA PREMIÈRE OCCURENCE À SURVENIR.TRENTE (36) MOIS
SAUF MENTION CONTRAIRE DANS LES LOIS, LE SEUL RECOURS DE
L'ACHETEUR ET LA RESPONSABILITÉ DU VENTEUR EN CAS DE BRIS
D'UNE DES GARANTIES CI-APRÈS EST LIMITÉ À LA RÉPARATION OU
AU REMPLACEMENT DU PRODUIT ET SERA DANS TOUS LES CAS LI-
MITÉ AU MONTANT PAYÉ PAR L'ACHETEUR POUR LE PRODUIT DÉ-
FECTUEUX. EN AUCUN CAS, LE VENDEUR NE POURRA ÊTRE TENU
RESPONSABLE DE TOUTES AUTRES FORMES DE DOMMAGES, QU'IL
SOIT DIRECT, INDIRECT, LIQUIDÉ, ACCIDENTEL, CONSÉCUTIF, PUNI-
TIF, EXEMPLAIRE OU DOMMAGES SPÉCIAUX, INCLUANT, ENTRE AU-
TRES, PERTE DE PROFIT, PERTE D'ÉCONOMIE PRÉVUE OU DE REVE-
NU, PERTE DE RENTRÉE MONÉTAIRE, PERTE DE CLIENTÈLE, PERTE
DE PRODUCTION, PERTE D'OPPORTUNITÉ OU PERTE DE RÉPUTA-
TION.
Certains états ne permettent pas les limites de durée d'une garantie
implicite, la limite ci-dessus peut ne pas vous concerner. Certains états
ne permettent pas une exclusion ou une limite de dommages acciden-
tels ou consécutifs, ainsi les exclusions ci-dessus peuvent ne pas vous
concerner. La présente garantie vous accorde des droits légaux spécifi-
ques et il se peut que vous ayez d'autres droits qui varient d'une juri-
diction à une autre.
Pour soumettre une réclamation en vertu de la garantie, veuillez com-
muniquer d'abord avec le détaillant auprès de qui vous avez acheté le
produit ou visitez le site www.xyleminc.com pour connaître le nom et
l'adresse du détaillant le plus proche offrant un service de garantie.
ecocirc ® XL Guide d'installation, d'utilisation et d'entretien