SWAGTRON T5 User Manual page 61

causé par la guerre, le terrorisme, un incendie, un accident, une catastrophe naturelle, une utilisation abusive intentionnelle
ou accidentelle, un abus, la négligence ou l'entretien incorrect, l'utilisation dans des conditions anormales ou les chutes
accidentelles; (f) les dommages au produit causé par une panne électrique externe, une surtension ou toute autre anomalie
électrique; (g) toute contamination, condition ou autre circonstance, que SWAGTRON TM , à sa seule discrétion, considère comme
un danger pour la santé et la sécurité, y compris, mais sans s'y limiter, à tout contact entre le produit et un risque biologique,
liquides organiques, matières/substance infectieuses, produits chimiques, substances dangereuses, maladies, radiation ou
autres; (h) la fraude, le vol, un mauvais placement, une disparition inexpliquée ou un acte délibéré.
Limitation de responsabilité
En aucun cas, SWAGTRON TM ne peut être tenu responsable des éventuels dommages accessoires, indirects, spéciaux ou
consécutifs ou de responsabilités (incluant, mais sans s'y limiter, aux dommages accessoires ou consécutifs pour la perte de
temps, les inconvénients, la perte d'utilisation du produit, ou toute autre perte consécutive ou accessoire) à l'égard de l'achat, de
l'utilisation ou du fonctionnement du produit. SWAGTRON n'est pas responsable des dommages matériels ou corporels, ou
TM
du décès.
DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI, CETTE GARANTIE ET LES RECOURS ÉNONCES CI-DESSUS SONT EXCLUSIFS ET REMPLACENT TOUTES LES
AUTRES GARANTIES, RECOURS ET CONDITIONS, QU'ELLES SOIENT ORALES, ÉCRITES, LÉGALES, EXPRESSES OU IMPLICITES. DANS LA MESURE
PERMISE PAR LA LOI APPLICABLE, SWAGTRON TM REJETTE EXPRESSÉMENT TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU STATUTAIRE, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y
LIMITER, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'ADAPTABILITÉ DANS UN BUT PARTICULIER ET TOUTE GARANTIE CONTRE LES VICES CACHÉS.
SI SWAGTRON TM NE PEUT LÉGALEMENT DÉCLINER TOUTE GARANTIE IMPLICITE OU STATUTAIRE À CE MOMENT DANS LA MESURE PERMISE PAR LA LOI,
TOUTES CES GARANTIES SONT LIMITÉES À LA DURÉE DE LA GARANTIE EXPRESSE ET POUR LE SERVICE DE RÉPARATION OU DE REMPLACEMENT
COMME DÉTERMINÉ PAR SWAGTRON , À SA SEULE DISCRÉTION. AUCUN REVENDEUR, AGENT OU EMPLOYÉ N'EST AUTORISÉ À APPORTER TOUTE
TM
MODIFICATION, EXTENSION OU AJOUT À CETTE GARANTIE. SI UNE CONDITION EST JUGÉE ILLÉGALE OU INAPPLICABLE, LA LÉGALITÉ ET LA MISE EN
APPLICATION DES AUTRES CONDITIONS NE DOIVENT PAS ÊTRE AFFECTÉES OU AFFAIBLIES.
SOUS RÉSERVE DES DISPOSITIONS DE LA PRÉSENTE GARANTIE ET DANS LA PLEINE MESURE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, SWAGTRON
TM
N'EST PAS RESPONSABLE DES DOMMAGES DIRECTS, INDIRECTS, PARTICULIERS OU ACCESSOIRES DÉCOULANT D'UNE VIOLATION DE GARANTIE OU DE
CONDITION OU EN VERTU DE TOUTE AUTRE DISPOSITION LÉGALE, Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LA PERTE D'UTILISATION, LA PERTE DE RECETTES,
LA PERTE DE PROFITS RÉELS OU ANTICIPÉS (DONT LA PERTE DE BÉNÉFICES RÉALISÉS SUR DES CONTRATS), LA PERTE DE L'UTILISATION DE FONDS, LA
PERTE D'ÉCONOMIES ANTICIPÉES, LA PERTE DE CLIENTS, LA PERTE D'OCCASIONS D'AFFAIRES, LA PERTE D'ACHALANDAGE, LA PERTE DE RÉPUTATION
ET LA PERTE DE DONNÉES OU LEUR ENDOMMAGEMENT, COMPROMISSION OU CORRUPTION, NI DES PERTES OU DES DOMMAGES CONSÉCUTIFS
CAUSÉS DE QUELQUE MANIÈRE QUE CE SOIT, Y COMPRIS LE REMPLACEMENT D'ÉQUIPEMENT OU DE BIENS, LES FRAIS DE RÉCUPÉRATION, DE
PROGRAMMATION OU DE REPRODUCTION DES PROGRAMMES OU DES DONNÉES STOCKÉES SUR LE PRODUIT OU UTILISÉES DE PAIR AVEC CELUI-CI ET
LE DÉFAUT D'ASSURER LA CONFIDENTIALITÉ DES INFORMATIONS STOCKÉES SUR LE PRODUIT. LA LIMITATION QUI PRÉCÈDE NE S'APPLIQUE PAS AUX
RÉCLAMATIONS EN CAS DE DÉCÈS OU DE PRÉJUDICE CORPOREL NI À LA RESPONSABILITÉ PRÉVUE PAR LA LOI RELATIVE AUX ACTES INTENTIONNELS
DE NÉGLIGENCE GROSSIÈRE OU AUX OMISSIONS. SWAGTRON NE FAIT AUCUNE DÉCLARATION QUANT À SA CAPACITÉ DE RÉPARER TOUT PRODUIT
TM
EN VERTU DE LA PRÉSENTE GARANTIE OU DE LE REMPLACER SANS RISQUE POUR LES DONNÉES STOCKÉES DANS LE PRODUIT OU SANS PERTE
DE CELLES-CI.
Swagtron T5 Hands Free Smart Board 59 French
TM