Pioneer AVIC-Z110BT Upgrade Instructions And Operation Manual Addendum page 44

Chapitre
01 Accord de licence
2 CLAUSE DE NON-RESPONSABILITÉ
LE LOGICIEL ET SA DOCUMENTATION VOUS
SONT FOURNIS SUR UNE BASE "EN L'ÉTAT".
PIONEER ET LES CONCÉDANTS (DANS LES
ARTICLES 2 ET 3, PIONEER ET LES CONCÉ-
DANTS SERONT APPELÉS COLLECTIVEMENT
"PIONEER") N'ACCORDENT ET VOUS NE RE-
CEVEZ AUCUNE GARANTIE POUR LE LOGI-
CIEL, EXPRESSE OU IMPLICITE, ET TOUTES
LES GARANTIES DE CARACTÈRE MAR-
CHAND ET DE QUALITÉ POUR QUELQUE
BUT PARTICULIER QUE CE SOIT POUR LE LO-
GICIEL SONT EXPRESSÉMENT EXCLUES.
CERTAINS ÉTATS NE PERMETTENT PAS L'EX-
CLUSION DES GARANTIES IMPLICITES, DE
SORTE QUE L'EXCLUSION CI-DESSUS PEUT
NE PAS S'APPLIQUER À VOUS. LE LOGICIEL
EST COMPLEXE ET IL PEUT RENFERMER
CERTAINS DÉFAUTS, ERREURS OU IMPRÉCI-
SIONS. PIONEER NE GARANTIT PAS QUE LE
LOGICIEL SATISFERA VOS BESOINS OU
VOTRE ATTENTE, QUE SON FONCTIONNE-
MENT SERA EXEMPT D'ERREUR OU ININ-
TERROMPU ET QUE TOUTES LES
IMPRÉCISIONS PEUVENT ÊTRE CORRIGÉES
ET LE SERONT. EN OUTRE, PIONEER N'AC-
CORDE AUCUNE GARANTIE EN CE QUI
CONCERNE L'EMPLOI OU LES RÉSULTATS DE
L'EMPLOI DU LOGICIEL EN TERMES DE PRÉ-
CISION, DE FIABILITÉ, ETC.
3 LIMITE DE RESPONSABILITÉ
EN AUCUN CAS, PIONEER NE SERA TENU
RESPONSABLE DE DOMMAGES, RÉCLAMA-
TION OU PERTES QUE VOUS AVEZ ENCOU-
RUS (Y COMPRIS ET SANS LIMITATION LES
DOMMAGES COMPENSATEURS, DIRECTS,
ACCESSOIRES, INDIRECTS, SPÉCIAUX,
CONSÉQUENTS OU EXEMPLAIRES, PERTES
DE PROFITS, PERTES DE REVENUS, VENTES
OU AFFAIRES PERDUES, FRAIS, INVESTISSE-
MENTS OU ENGAGEMENTS EN LIAISON
AVEC UNE AFFAIRE, PERTE DE BONNE VO-
LONTÉ OU DÉGÂTS) RÉSULTANT DE L'UTILI-
SATION OU DE L'IMPOSSIBILITÉ D'UTILISER
LE LOGICIEL, MÊME SI PIONEER A ÉTÉ IN-
FORMÉ, SAVAIT OU POUVAIT AVOIR
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Fr
CONNAISSANCE DE L'ÉVENTUALITÉ DE TELS
DOMMAGES. CETTE LIMITATION S'APPLIQUE
À TOUTES LES CAUSES D'ACTION INDIVI-
DUELLE OU COMMUNE, Y COMPRIS ET
SANS LIMITATION, RUPTURE DE CONTRAT,
RUPTURE DE GARANTIE, NÉGLIGENCE, RES-
PONSABILITÉ STRICTE, REPRÉSENTATION
ERRONÉE ET AUTRES TORTS. SI LA RENON-
CIATION DE GARANTIE DE PIONEER OU LA
LIMITATION DE GARANTIE, ÉNONCÉE DANS
CET ACCORD, DEVIENT POUR UNE RAISON
QUELCONQUE NON EXÉCUTOIRE OU INAP-
PLICABLE, VOUS ACCEPTEZ QUE LA RES-
PONSABILITÉ DE PIONEER NE DÉPASSERA
PAS CINQUANTE POUR CENT (50 %) DU PRIX
PAYÉ PAR VOUS POUR CE PRODUIT.
Certains États n'autorisent pas certaines ex-
clusions de responsabilité ou limitations de
dommages, et dans cette mesure, la limitation
d'exclusion ci-dessus peut ne pas s'appliquer
à vous. Cette renonciation de garantie et cette
limitation de responsabilité ne peuvent pas
s'appliquer si elles sont interdites par les lois
fédérales, d'État ou locales; de ce fait, la re-
nonciation et la limitation ne peuvent pas être
abandonnées ou préemptées.
4 ASSURANCES DE LOI D'EXPORTATION
Vous convenez et certifiez que ni le Logiciel ni
d'autres données techniques reçues de
Pioneer, ni le produit direct desdites, ne seront
exportés hors des États-Unis sauf si cela est
autorisé et permis par les lois et réglementa-
tions des États-Unis. Si vous avez acquis le Lo-
giciel de façon légale hors des États-Unis,
vous convenez de ne pas réexporter le Logiciel
ni d'autres données techniques reçues de
Pioneer, non plus que le produit direct desdi-
tes, sauf si les lois et réglementations des
États-Unis et les lois et réglementations de la
juridiction dans laquelle vous avez obtenu le
Logiciel le permettent.