Garmin nuvi 800 series Quick Start Manual page 28

(a) For European Union NAvrEQ Data
The above lenus and conditions shall be governed by die laws ofdle Netherlands,
without giving effect
10
(i) ilS conJIict ofialVs provisions, or (ii) the United Nations
Convention for Contracts for the International Sale of Goods, which is explicidy
excluded. You agree to submit to die jurisdiction of die Netherlands for any and all
disputes, claims and actions arising from or in connection with the Data provided
10
you hen:WIder.
(b)
For North American NAvrEQ Data and other non-European Union NAvrEQ
Data
The above terms and conditions shall be governed by the laws ofUJinois. without
giving effect to (i) its conflict of laws provisions, or (ii) the United Nations
Convention for Contracts for the International Sale of Goods, which is explicitly
excluded. You agree to submit to the jurisdietioo ofDlinois for any and all disputes,
claims and actions arising from or in connection with the Data provided to you
hereunder.
Govenunent End Users. (f End User is an agency, department. or other entity of the
United States Government, or funded in whole or in part by the U.S. Government,
then use, duplication, reproduction, release, modification, disclosure or traru;fer of
the Product and accompanying documentation is subject to restrictions as set forth
in DFARS 252.227.7014{a){I) (JUN 1995) (DOD commercial computer software
definition), DFARS 27.7202-1 (DOD policy nn commercial computer software),
FAR 52.227-19 (JUN 1997}{commercial computer software clause for civilian
agencies), DFARS 252.227·7015 (NOV I995}{DOD tecbnical data - commercial
items clause); FAR 52.227-14 Alternates L
n,
and III (JUN 1987) (civilian agency
technical data and noncommercial computer software clause); and/or FAR 12.211
and FAR 12.212 (cormnercial item acquisitions), as applicable. In case of conflict
between any of the FAR and DFARS provisions listed herein and this License,
the construction that provides greater limitations on the Government's rights shall
control. The contractor/manufacturer is Garmin International, Inc., 1200 East 15 1st
Street, Oladle, KS 66062, USA and NAvrEQ North America LLC, 222 Mercltandise
Man Plaza, Suile 900, Chicago, lIJinnis 60654.
CDIITRAT DE UCOHCE UTUSATEtJI FIlW. """" .. l.OGIClEl.
NAVTEQ
I.e logi<:iel integre dans vOlle produil Garmin
(defini ici
SO\lS
Ie nom de • Logiciel
»)
est Ia propriite de Gannin Ltd. ou de ses filiales (conjointem<nt appelis •
Gannin
»).
Los donnees cartograpbiques tieroes integr<es
a
vOlle produit Gannin
ou I'accompagnanl (definies ici
SOlIS
Ie nom de. Donnees .)SOIlt lapropri'"
de NAvrEQ North America LLC
et
soot accord<es
SO\lS
licence i Garmin.1.e
Logicie! et les 0000... mentionnes ci-dessus SOIlt protiges par les lois et les traitis
intemationaux en matiere de droits d'auteur. I.e Logiciel et les Dono6es ne sont pas
vendus mais concedes
SOlIS
licence. I.e Logiciel et
Jes
0000... soot_s selon
les tennes du contrat suivant et soot soumis aux. conditions geoen.les suivantes,
aceepres ala fois par I'Utilisateur finaI{. """"'votre/vo..
~
et parGarmin, ses
foumisseurs (ainsi que leurs propte' foumisseun et revendeurs) et leurs filiales.
IMPORTANT: L1SEZ CE CONTRAT A'I1ENI1VEMENT AVANT D'UTll.ISER
CE PRODUIT. EN INSTALLANT, EN COPIANT OU EN UTILISANT CE
PRODUIT DE QUELQUE MANIERE QUE CE SOIT, VOUS RECONNAISSEZ
AVOIR LU ET ACCEPTER LES TI:RMES ETDlSPOsmONS DU PRESENT
CONTRAT. SI VOUS ETES EN DESACCORD AVEC LES lERMES ET
CONDITIONS DU CONTRAT, RETOURNEZ LE PRODUIT COMPLET
DANS LES 10 JOURS SUIVANT SA DATI: D'ACHAT (PRODUIT NEUF
UNIQUEMENT) POUR UN REMBOURSEMENT INTEGRAL AL'UNE
DES ADRESSES SUIVANTES: (I) LE REVENDEURAUPRES DUQUEL
VOUS AVEZ ACHETE CE PRODlJIT; (2) Garmin INTI:RNATIONAL. INC.
CUSTOMER SERVICE, 1200 EAST 15151 STREET, OLATHE, KS 66062,
2
ETATS-UNIS ; (3) Gannin (EUROPE) LTD., LmERTY HOUSE, HOUNSDOWN
BUSINESS PARK, SOUTHAMPTON, HAMPSHIRE, S040 9RB, ROYAUME-
UNI; OU (4) Garmin CORPORATION CUSTOMER SERVICE, NO. 6g,
JANGSHU 2nd ROAD, SHJJR, TAIPEI COUNTY, TAIWAN.
CONDITIONS GENERALES DU CONTRAT DE LICENCE
Garmin
(t<
IlOUS
»)
vous foumit un suppon de stocbge contenant Ie logiciel
infonnatique (I.e • Logiciel
») et
I.. IJonnees canographiques numenques
integries ou jointes, ainsi que tout document imprime
et
documentation « en ligne
)t
(conjointemeot appeles le« Produit). dans Ie present contrat de licence), et vous
accorde une licence Limitee non-exclusive vous autorisant
a
utiliser Ie Produit
confonnement aux termes
et
dispositions du present Contrat de licence. Vous
vous engagez
a
utiliser ces donnees et Ie produit Garmin
a
des fins persormelles
uniquement ou, Ie cas echeanl, pour les operations internes de votre societe, et non
poW'
le service bureau, I'exploitation panagee,1a revente ou d'autres fins similaires.
De meme, mais confonnement aux restrictions moncees dans les paragraphes
suivants, VOllS n'etes autorise
a
copier ces donnees pour votre utilisation persoJUlelle
que pour les (i) visualiser et (ii) les enregistrer,
a
condition de ne pas supprimer les
mentions de droits d'auteur apparentes et de ne modifier Ie Logiciel ou les Donnees
en aucune
fa~n.
VOllS VOllS engagez
a
ne reproduire, copier, modifier, decompiler ou
desassembler d'aucune
fa~
une panie quelconque de ce Produit,
a
en reconstituer
la logique ou
a
en
creer
des derives, et ne pouvez pas les transferer ou les distribuer
sous quelque forme et pour quelque fin que ce SOil, sauf dans la mesure permise par
la legislation en vigueur.
Restrictions. Amoins que vous n'en ayez ~u "autorisation expresse de Gannin, et
sans que cela ne limite Ie paragraphe precedent, VOllS n'ms pas autorise
a
utiliser ces
dormees avec des produits, systemes ou applications insta.l1es ou autrement connectes
a
ou en communication avec des vehicules, et possedant des capacites de repanition,
de gestion de pare de vehicules ou d'applications similairts, dans lesquels les
Donnees
sont utilisees par
Wl
centre de contr6le central dans la repanition d'Wl
pare de vehicules. En outre, iJ vous est interdit de ceder ou loner ccs DoMtes, ou
tout produit Garmin contmant ces DoI1JXes
a
quelque personne ou tiers. Seules
les societes de location de vehicules ayant
~
we autorisation expresse et ecrite
de Garmin sont autorisees
a
louer
a
leurs clients les produits Garmin contenant
ces Donnees.
Aleue pRatte. Ce Produit (DolUlteS comprises) vous est foumi « en I'etat ~
et
vOU$ vous engagez
a
l'utiliser avos
risqUe5
et perils. Garmin
et
ses foumisseurs
(el
leurs propres foumisseurs et revendeurs) excluent les garanties, representations ou
declarations de toutes sortes, explicileS ou implicites., Itgales ou autres, y compris
et de maniere non limitative,
tes
garanties de contenD, de qualite, de precision,
d'exhaustivice, d'efficacite, de fiabilice, de qua1ite marcbande, d'adequalion
a
un
usage panicuJier, d'utilice, d'utilisation ou de risultalS obteous a partir de ce
Produi~
ou de fonctionnement sans erreurs ou sans interruptions des donnees ou du serveur.
Eld••
ioa
de Clnotie. Garmin ET SES FOURNISSEURS (AINSI QUE LEURS
PROPRES FOURNISSEURS ET REVENDEURS) REJElTENT TOlITE
GARANllE, EXPUCITE OU lMPLlCITI:, DE QUALITE, DE PERFORMANCES,
DE QUALITI: MARCHANDE, D'ADEQUATION AUN USAGE PARTICULIER
OU D'ABSENCE DE CONTREFA!;ON. AUCUNE RECOMMANDATION
OU INFORMATION ORALE OU ECRlTI: FOURNIE PAR Gannin OU SES
FOURNISSEURS ET REVENDEURS NE SAURAIT REPRESENTER UNE
QUELCONQUE GARANllE, ET NE DOlT EN AUCUN CAS ETRE PRISE
POUR ACQUISE. CElTE EXCLUSION DE GARANTIE REPRESENTE UNE
CONDITION ESSENTIELLE DU PRESENT ACCORD. Cenains mIS, territoires
et pays n'autorisent pas certaines exclusions de garantie, les exclusions ci-dessus ne
vous concernent done peut-etre pas.
E!Chlli.. tit .......... bilhl. Garmin ET SES FOURNISSEURS (AINSI QUE
LEURS FOURNlSSEURS ET REVENDEURS) NE PEUVENT ETRE TENUS
RESPONSABLES ENVERS VOUS : D'UNE RECLAMATION, DEMANDE
OU ACTlON,INDEPENDAMMENT DE LA CAUSE INTRINSEQUE DE
LA RECLAMATION, DEMANDE OU ACTION FAISANT VALOIR DES
PERTES, BLESSURES OU DOMMAGES, DIRECTS OU INDlRECTS,
POUVANT RESULTER DE L'tmLlSATION OU DE LA POSSESSION DE
CES INFORMATIONS; OU DE LA PERTE DE BENEFICES, REVENUS,
CONTRATS OU GAINS, OU DE TOUT AUTRE DOMMAGE DIRECT,
INDIRECT, ACCESSOIRE, SPECIAL OU IMMATI:RlEL DECOULANT DE
L'UTlLlSATION OU DE L'INCAPACITI:A tmUSER CES INFORMATIONS
D'UNE INEXACTlTIJDE DES INFORMATIONS, OU DE LA VIOLATION '
DE CES CONDITIONS GENERALES, QUE CE SOIT POUR UNE FAUTE
CONTRACTIJELLE, DEUCTIJELLE OU BASEE SUR UNE GARANTIE, MEME
SI Gannin OU SES FOURNISSEURS ONT ETE AVERTIS DE LA POSSIBIUTE
DE TELS DOMMAGES. LA RESPONSABIUTE GLOBALE DE Gannin ET DE
SES FOURNISSEURS EU BoARD ALEURS OBLIGATIONS EN VERTIJ DU
PRESENT CONTRAT, OU AU PRODUIT ET AUX DONNEES Gannin NE DOlT
PAS EXCEDER I
$.
Cenains etats, territoires et pays n'autorisent pas cenaines
exclusions de responsabilite ou limitations de dommages.les limitations ci-dessllS ne
vous concernent done peut-etre pas.
Enlu5ioo de promotioa. Toute referenct
a
des produits, servicts. processus,liens
hypenextes vers des tierces parties ou autres donnees par leur nom commertial,
marque commerciale, nom de fabricant, foumisseur ou autre ne constitue ou
n'implique pas necessairement que Gannin ou ses foumisseurs les approuvent,
parrainent ou recommandent.
Les infonnations relatives aux produits
et aux services
relevent de la seule responsabilite de chacun de leur fabricant. Le nom et Ie logo
NAvrEQ,les marques cormnerciales et les logos NAVfEQ et NAVfEQ ON
BOARD et les auttes marques commerciales et noms commerciaux appanenant
a
NAvrEQ NOM America LLC
De
peuvent pas
eire
utilitis a des fins commercial..
sans I'aulorisatioo ecrile preaJable de NAvrEQ.
CltOtrow da elportatiol!l. VollS vous engagez
a
n'exponer, d'oU que ce soit,
aueune partie des doMees qui
VOllS
ont
ere
foomies et aucWl produit derive dirett.
autrement que conformement aux lois, reglementations et restrictions sur les
exponations applicables et ce, avec tcutes les licences
et
autorisatioos requises.
Iadeuites. Vous vous engagez
a
indemniser, defendre et degager de toute
responsabilite Garmin et ses foumissews (ainsi que leurs foumisseurs, revendeurs,
ayants cause, filiales
eI
societes affiliees, ainsi que les responsables, directeurs,
employes. act:ionnaires, agents
eI
reprtsentants respectifs de ChaCWl d'entre eux)
pour des pertes, blessures
(y
compris les blessores monelles), demandes, ac,ions,
couts, depenses ou reclamations de toute sone et de route nature, y compris mais de
manim non limitative,les frais d'avocat, decoulant de ou
lies a
votre utilisation Oll
possession de ct Produit (Donnees incluses).
Accord iIlttgrtl. Ces conditions generales constituentl'accord integral passe entre
Garmin
(et
ses foumisseurs,leurs foumissetas et revendeurs) et VOllS concernant
I'objet du prisent contrat, et remplacent tout accord verbal ou ecnt prC:cedem.ment
conclu entre vous et nous concernant ledit objet.
Ugislotlon compttente.
(a) Donnees NAvrEQ - Union euro"",nne
Les conditions generales susdecrites sont regies par la legislation en vigueur aux
Pays·Bas et ne donnent lieu
a
aucun (i) conflit de lois, ni Ii (ii) Ia Convention
des Nations Unies sur les contralS relatifs a la vente internationale de biens dont
I'application est explicitement exclue. Vous VOlls engagez
a
vous confonner
a
la
juridiction des Pays-Bas pour touslitiges, reclamations ou actions decoulant desllies
3
aux donnees qui VOllS sont foumies.
(b) Donnees NAvrEQ - EtalS-Unis et bors Union Europeenne
Les conditions generales susdecrites sont rigies par la legislation en vigueur dans
I'mt de l'IIlinois et ne donnent lieu Ii aueun (i) conflit de lois, ni
a
(ii) la ConventKln
des Nations Unies
SW'
les contrats relatifs Ii la vente intemationale de biens dont
I'application est explicitement exclue. Vous vous engagez
a
vous confonner
ala
juridietion de I'etat de 1'lIIinois pow tous litiges, reclamations ou
actions
d6cou.I.ant
desllies aux doMees qui VOllS sont foumies.
UtilisateUlS finaux du Gouvemement des Etats-Unis. Si I'UtiJisateur final est
W1e
agence, Wl departement ou toute autre entite gouvemementale amencaine, ou
encore s'i1 est finance entierement ou en panie par Ie Gouvememmt ammcain,
aloes l'utilisation, la reproduction, la publication, la modification,la divulgation et
Ie transfert du Produit
et
de la documentation jointe sont sownis aux restrictions
enoncl!esdans Ie DFARS 252.227-7014{aXI) Uuin I995)(definilioo des logiciels
commerciaux du Departemen, de la defense), DFARS 27.7202-1 (poJitique
du r>epanement de la defense sur les logiciels commerciaux), FAR 52.227-19
Guin 1987) (clause sur les logiciels commerciaux pour les agences civiles),
DFARS 252.227-7015 (novembrc 1995) (donnees techniques du Depanement
de la defense - clause sur les anicles commerciaux), FAR 52.227-14 Alternates
I, II et III (juin 1987) (clause relative aux donnees techniques et aux logiciels
infonnatiques non-<:ommerciaux d'agences civiles), etlou FAR 12.211 et FAR
12.212 (acquisition d'anicles commerciaux), selon Ie cas. En cas de conflit entre les
differentes provisions FAR et DFARS mentionnees ici et dans l'accord de licence,
la fonnulation presentanlles limitations les plus importantes pour les droits du
gouvemement doivent alors s'appliquer. Les sous-traitantslfabricants sont Garmin
Intemational,lnc., 1200 East 151" Stteel, OJadle, KS 66062, Etats-Unis et NAVfEQ
NOM America LLC, 222 Mercltandise Man Plaza, Suile 900, Chicago,lIIinois
60654, EtalS-Unis.
CDIITRATTO DI UCEHlA PER L'UTENTE , ..... DI
NAVTEQ
II software inlegralo nel prodono Gannin (II "Software")
e
di proprielli di Garmin
Ltd.
0
societa affiliate ("Gamin"). I dati mappa di terzi integrati
0
di corredo a
quest. prodotto Gannin (i "Dati") sooo di propri'" di NAvrEQ Nonh America
LLC e concessi in licenu a Garmin.1J Software e i Dati sono tutelati dalle leggi
s~1
copyright e dai trattati internazionali. II Software e i Dati vengooo concessi in
hcenza, non vengono venduti. II Software e i Dati vengono fomiti in confonniti con
la presente Iicenza e sono soggeni ai termini e aile condizioni concordate
tra
I'utente
finale (l''1Jtente''), da una parte, e Garmin, i relativi licenziatari (ivi compresi i
relativi licenziatari e fomitori) e Ie societa affiliate dall'altra.
IMPORTANTE: LEGGERE ATIENTAMENTE LA PRESENTE
LlCENZA PRIMA DELL'UTlLIZZO. L'INSTALLAZIONE, LA COPlA 0
QUALSIASI ALTRO UTlLIZZO DI QUESTO PRODOITO IMPLICANO
IL RlCONOSClMENTO DELLA PRESA VISIONE DELLA L1CENZA E
L'ACCEITAZlONE DELLE RELATIVE CLAUSOLE. IN CASO DI NON
ACCEITAZlONE DELLA SUDDEITA L1CENZA, RESTITIJIRE IL PRODOITO
INTI:GRO ENTRO 10 GIORNI DALLA DATA 01 ACQUISTO (SE ACQUISTATO
NUOVO) PER OITENERNE lL RlMBORSO COMPLETO AD UNO DEI
SEGUENTI RECAPI1l: (I) AL RlVENDlTORE PRESSO IL QUALE
E
STATO
ACQUISTATO IL PRODOITO; (2) AGannin INTERNATIONAL, INC.
CUSTOMER SERVICE, 1200 EAST 151st STREET, OLATllE, KS 66062, USA;
(3) AGannin (EUROPE) LTD, LIBERTY HOUSE, HOUNSDOWN BUSINESS
PARK, SOUTHAMPTON, S040 9RB, UK
0
(4) AGarmin CORPORATION
CUSTOMER SERVICE, No. 68, JANGSHU 2nd ROAD, SHlJR, TAIPEI COUNTY,
TAIWAN.