RCA TH2002 Manual De L'utilisateur page 8

3. TERME ET RÉSILIATION
(a) La licence entre en vigueur à la date à laquelle vous acceptez cette Entente et demeure valide tant que cette
Entente n'est pas résiliée par l'une ou l'autre des parties.
(b) Vous pouvez résilier cette Entente et la licence qui l'accompagne sans avis ou délai en détruisant ou en
supprimant de manière permanente le Logiciel et toutes ses copies.
(c) Si vous contrevenez, en tout ou en partie, à l'une des dispositions de cette Entente, la licence est
automatiquement résiliée sans avis de AUDIOVOX.
(d) Au moment de la résiliation de cette Entente et de la licence qui l'accompagne, vous devez cesser d'utiliser le
Logiciel et détruire ou supprimer de manière permanente le Logiciel et toutes ses copies, partielles ou entières.
4. EXONÉRATIONS DE GARANTIE
CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS AUCUNE GARANTIE DE QUELQUE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
INCLUANT, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UN USAGE
PARTICULIER, DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. VOUS PRENEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ
ET À LA PERFORMANCE DU LOGICIEL.
SI LE LOGICIEL S'AVÉRAIT DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON PAS AUDIOVOX, SES FOURNISSEURS OU SES REVENDEURS)
ÊTES RESPONSABLE DE TOUS LES FRAIS REQUIS PAR TOUTE RÉPARATION OU CORRECTION NÉCESSAIRE.
Cette exclusion de la garantie peut ne pas être permise par les lois en vigueur. Dans ce cas, cette exclusion pourrait
ne pas s'appliquer à vous et vous avez d'autres droits selon la législation à laquelle vous êtes assujetti.
5. DROITS RELATIFS À LA PROPRIÉTÉ
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle, incluant, mais sans être limités à, les droits d'auteur, relatifs au
Logiciel et à ses copies appartiennent à AUDIOVOX, à ses Concédants ou à ses fournisseurs. Tous les droits en titre
et de propriété intellectuelle relatifs aux contenus accessibles en utilisant le Logiciel appartiennent à leurs
propriétaires respectifs et peuvent faire l'objet de droit d'auteur ou d'autres lois ou traités sur la propriété
intellectuelle. Cette licence ne vous donne aucun droit d'utiliser ces contenus. Tous les droits non expressément
accordés sont réservés à AUDIOVOX ou à ses Concédants.
6. LIMITES DE RESPONSABILITÉ.
(a) DANS TOUTE LA MESURE PERMISE PAR LES LOIS EN VIGUEUR, EN AUCUN CAS AUDIOVOX OU SES REVENDEURS
NE SONT RESPONSABLES POUR TOUT DOMMAGE PARTICULIER, INCIDENT, INDIRECT OU CONSÉCUTIF DE
QUELQUE NATURE QUE CE SOIT (INCLUANT, SANS S'Y LIMITER, LES DOMMAGES RELATIFS AUX PERTES DE
PROFITS, D'INTERRUPTION DES AFFAIRES, DE CORRUPTION DE FICHIERS, DE PERTE DE RENSEIGNEMENTS
COMMERCIAUX OU DE TOUTE AUTRE PERTE FINANCIÈRE) SANS ÉGARD À LA CAUSE OU GENRE D'ACTION
INCLUANT LES CONTRATS, LES TORTS OU LES NÉGLIGENCES PROVENANT DE VOTRE UTILISATION OU INCAPACITÉ
D'UTILISER LE LOGICIEL MÊME SI AUDIOVOX A ÉTÉ PRÉVENUE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. COMME
CERTAINS ÉTATS OU CERTAINES JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DE LA
RESPONSABILITÉ POUR DES DOMMAGES INCIDENTS OU CONSÉCUTIFS, LA LIMITE CI-DESSUS PEUT NE PAS
S'APPLIQUER DANS VOTRE CAS.
(b) VOUS ÊTES RESPONSABLE DE LA SÉLECTION DU LOGICIEL APPROPRIÉ POUR ATTEINDRE LES RÉSULTATS QUE
VOUS RECHERCHEZ AINSI QUE POUR L'INSTALLATION, L'UTILISATION ET LES RÉSULTATS OBTENUS.
7. WINDOWS MEDIA
Le logiciel intégré au Dispositif AV (le « Micrologiciel ») contient un logiciel licencié par Microsoft qui permet de
jouer des fichiers Windows Media Audio (WMA), (nommé le « Logiciel WMA). La licence du Logiciel WMA vous est
octroyée pour utilisation avec le Dispositif AV aux conditions suivantes. En installant et en utilisant cette version du
Micrologiciel, vous acceptez ces conditions. SI VOUS N'ÊTES PAS D'ACCORD AVEC LES CONDITIONS IMPOSÉES À
L'UTILISATEUR FINAL DE CETTE SECTION 7, N'INSTALLEZ PAS OU N'UTILISEZ PAS CETTE VERSION DU
MICROLOGICIEL.
Le Logiciel WMA est protégé par le droit d'auteur et par d'autres lois sur la propriété intellectuelle. Cette protection
comprend aussi la documentation du Logiciel WMA, qu'elle soit électronique ou imprimée.
OCTROI DE LICENCE. Le Logiciel WMA vous est licencié seulement aux conditions suivantes :
Vous pouvez utiliser cette version du Micrologiciel contenant le Logiciel WMA seulement en rapport avec le
Dispositif AV.
Vous n'avez pas le droit de désosser, décompiler ou désassembler le Logiciel WMA, sauf et seulement dans la
mesure où cela est expressément permis par les lois en vigueur.
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