Entente De Licence De L'utilisateur - RCA EZ209HD - Small Wonder Camcorder Manual De L'utilisateur

Entente de licence de l'utilisateur

Entente de licence de l'utilisateur
CETTE ENTENTE DE LICENCE D'UTILISATEUR (CETTE «
ENTENTE ») EST UNE ENTENTE LÉGALE ENTRE VOUS ET
AUDIOVOX CORPORATION ET, SI APPLICABLE, TOUTE FILIALE
DE AUDIOVOX, TELLE QUE DÉFINIE CI-DESSOUS (LE TOUT
ÉTANT DÉSIGNÉ PAR « AUDIOVOX »), RELATIVEMENT AU
LOGICIEL ET AUX PILOTES DE L'APPAREIL AUDIOVIDÉO
PORTATIF NUMÉRIQUE DE MARQUE RCA, POUVANT INCLURE
DES COMPOSANTS LOGICIELS ASSOCIÉS, DES LOGICIELS
INCLUS PAR AUDIOVOX SOUS LICENCE DE TIERCES PARTIES («
CONCÉDANT ») ET LES DOCUMENTS ASSOCIÉS, S'IL Y A LIEU
(LE TOUT ÉTANT DÉSIGNÉ PAR « LOGICIEL »). CETTE ENTENTE
CONTIENT DES LIMITES, RESTRICTIONS ET AVIS DE NON-
RESPONSABILITÉ LÉGAUX ET SPÉCIFIE AUSSI LA DURÉE DE
VOTRE LICENCE.
EN INSTALLANT CE LOGICIEL OU EN CLIQUANT SUR LE
BOUTON D'ACCEPTATION DU LOGICIEL, EN COPIANT OU EN
UTILISATION D'UNE AUTRE MANIÈRE CE LOGICIEL, VOUS
RECONNAISSEZ ET CONVENEZ QUE VOUS AVEZ LU CETTE
ENTENTE, QUE VOUS LA COMPRENEZ ET QUE VOUS
CONSENTEZ À ÊTRE LIÉ PAR SES DISPOSITIONS ET
CONDITIONS. CE LOGICIEL EST PROTÉGÉ PAR LES LOIS SUR LE
DROIT D'AUTEUR ET LES TRAITÉS INTERNATIONAUX SUR LES
DROITS D'AUTEUR AINSI QUE LES AUTRES LOIS ET TRAITÉS
SUR LA PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE.
VOUS NE POUVEZ UTILISER CE LOGICIEL QU'EN ACCORD
AVEC CETTE ENTENTE ET CETTE UTILISATION EST, PAR LES
PRÉSENTES, ASSUJETTIE À VOTRE CONSENTEMENT EXPLICITE
AUX DISPOSITIONS NON MODIFIÉES DES PRÉSENTES. SI
VOUS N'ACCEPTEZ PAS TOUTES LES DISPOSITIONS ET
CONDITIONS DE CETTE ENTENTE, CLIQUEZ SUR LE BOUTON
DE REJET ET (OU) N'INSTALLEZ PAS LE LOGICIEL ET (OU)
N'UTILISEZ PAS CE LOGICIEL.
1. LICENCE
(a) En vertu de cette entente, vous obtenez une licence non
exclusive, non sous-licenciable, non assignable et non
transférable (sauf dans les conditions spécifiées
ci-dessous) (i) pour utiliser et installer le logiciel sur un
seul ordinateur, et (ii) pour faire une (1) copie de
sauvegarde du Logiciel sous un format permettant sa
lecture pourvu que cette copie contienne tous les avis
originaux à propos de la propriété du Logiciel.
(b) Vous pouvez transférer le Logiciel et sa licence à une
autre partie seulement avec un dispositif portatif audio
vidéo numérique RCA (désigné par « Dispositif AV » et
seulement si l'autre partie accepte les dispositions et
conditions de cette Entente. Si vous transférez le Logiciel,
vous devez transférer en même temps toutes les copies
à l'acquéreur ou détruire les copies non transférées.
(c) Les dispositions de cette Entente s'appliquent à toutes
les mises à jour et mises à niveau fournies par AUDIOVOX
qui remplace ou s'ajoute au Logiciel de départ à moins
que cette mise à jour ou mise à niveau ne soit
accompagnée de dispositions et conditions distinctes de
licence, auquel cas, les dispositions et conditions de
cette licence distincte s'appliquent. Vous reconnaissez et
acceptez que AUDIOVOX puisse automatiquement
télécharger des mises à jour ou des mises à niveau au
Logiciel sur un ordinateur afin de mettre à jour, améliorer
ou ajouter des mises au point éventuelles au Logiciel.
2. RESTRICTIONS À LA LICENCE
(a) Sauf pour les licences accordées expressément par cette
Entente, aucune autre licence et aucun autre droit ne
sont octroyés ou mis en cause.
(b) Vous ne pouvez pas (i) offrir le Logiciel sur un réseau où
il pourrait être utilisé par plusieurs ordinateurs
simultanément; (ii) modifier, traduire, désosser,
décompiler, désassembler (à moins que cette restriction
soit expressément interdite par la loi) ou créer des
ouvrages dérivés basés sur le Logiciel ou (iii) copier le
Logiciel, sauf si cela est expressément permis par les
présentes ou (iv) retirer ou modifier tout avertissement
concernant le droit d'auteur sur toutes les copies du
Logiciel; ou (v) louer ou prêter le Logiciel. Vous convenez
d'utiliser le Logiciel seulement d'une manière qui
respecte toutes les lois en vigueur dans les juridictions
où vous utilisez le logiciel, incluant, mais sans limitation,
les restrictions en vigueur relativement au droit d'auteur
et aux autres droits relatifs à la propriété intellectuelle.
(c) Le Logiciel peut contenir du code avant publication qui
n'offre pas le rendement propre à du code final. Dans ce
cas, le Logiciel pourrait ne pas fonctionner correctement.
Des versions à jour du Logiciel peuvent être téléchargées
du site www.rcaaudiovideo.com/downloads.
(d) AUDIOVOX n'a aucune obligation d'offrir un soutien au
Logiciel.
(e) Le Logiciel est fourni avec des « DROITS RESTREINTS ».
L'utilisation, la reproduction ou la divulgation par le
gouvernement des États-Unis sont soumises aux
restrictions mentionnées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) de
DFARS 252. 227-7013 ou FAR 52. 227-19 ou FAR 52. 227-
14 Alt. III, s'il y a lieu.
3. TERME ET RÉSILIATION
(a) La licence entre en vigueur à la date à laquelle vous
acceptez cette Entente et demeure valide tant que cette
Entente n'est pas résiliée par l'une ou l'autre des parties.
(b) Vous pouvez résilier cette Entente et la licence qui
l'accompagne sans avis ou délai en détruisant ou en
supprimant de manière permanente le Logiciel et toutes
ses copies.
(c) Si vous contrevenez, en tout ou en partie, à l'une des
dispositions de cette
automatiquement résiliée sans avis de AUDIOVOX.
(d) Au moment de la résiliation de cette Entente et de la
licence qui l'accompagne, vous devez cesser d'utiliser le
Logiciel et détruire ou supprimer de manière permanente
le Logiciel et toutes ses copies, partielles ou entières.
4. EXONÉRATIONS DE GARANTIE
CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL » SANS AUCUNE
GARANTIE DE QUELQUE NATURE, EXPRESSE OU IMPLICITE,
INCLUANT, SANS LIMITATION, LES GARANTIES IMPLICITES DE
QUALITÉ MARCHANDE,
PARTICULIER, DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON.
VOUS PRENEZ TOUS LES RISQUES QUANT À LA QUALITÉ ET À
LA PERFORMANCE DU LOGICIEL.
Entente, la licence
D'APTITUDE À UN USAGE
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