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MARCHAND ET D'APTITUDE À UNE FIN PARTICULIÈRE, ET TOUTE
GARANTIE IMPLICITE DE CETTE NATURE, QUI DÉPASSE L'OBLIGATION
SUSMENTIONNÉE, EST PAR LES PRÉSENTES REJETÉE PAR BLUEANT ET
EXCLUE DE CETTE GARANTIE LIMITÉE EXPLICITE. IL N'EXISTE AUCUNE
AUTRE GARANTIE DE CE PRODUIT QUI DÉPASSE LA DESCRIPTION SUR
LE RECTO. AUCUNE ACTION, QUELLE QUE SOIT SA FORME, DÉCOULANT
DE CE CONTRAT OU Y AYANT TRAIT, Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
EN VERTU DE LA GARANTIE OU DU CONTRAT DE VENTE, NE PEUT ÊTRE
INTENTÉE PLUS D'UN (1) AN APRÈS LA SURVENUE DU MOTIF D'ACTION.
IL EST ENTENDU ET CONVENU QU'EN AUCUN CAS BLUEANT NE SERA
RESPONSABLE, QUE CE SOIT EN VERTU D'UNE RESPONSABILITÉ
CONTRACTUELLE OU DÉLICTUELLE (Y COMPRIS, MAIS SANS S'Y LIMITER,
LA NÉGLIGENCE) OU EN VERTU DE TOUTE GARANTIE AU TITRE DE : (1)
DOMMAGES EN SUS DU PRIX D'ACHAT PAYÉ POUR LE PRODUIT; (2) TOUS
DOMMAGES INDIRECTS, ACCESSOIRES, SPÉCIAUX, DÉCOULANTS OU
TOUT AUTRE TYPE DE DOMMAGES (Y COMPRIS, SANS S'Y LIMITER, LES
FRAIS ET LES HONORAIRES D'AVOCAT) DE QUELQUE NATURE QUE CE
SOIT; (3) TOUTE PERTE DE REVENUS OU DE BÉNÉFICES; (4) TOUTE PERTE
D'AFFAIRES OU D'ACHALANDAGE; (5) TOUTE PERTE D'INFORMATION,
DE DONNÉES, DE LOGICIELS, D'APPLICATIONS; OU (6) TOUTE AUTRE
PERTE FINANCIÈRE DÉCOULANT DE LA CAPACITÉ OU DE L'INCAPACITÉ
D'UTILISER LES PRODUITS OU Y AYANT TRAIT, DANS LA PLEINE MESURE
OÙ CES DOMMAGES PEUVENT ÊTRE EXCLUS EN VERTU DE LA LOI. LE
PRIX PAYÉ POUR LE PRODUIT EST UNE CONTRE-VALEUR LIMITANT LA
RESPONSABILITÉ DE BLUEANT AU REMBOURSEMENT NE DÉPASSANT
PAS LE PRIX D'ACHAT PAYÉ PAR LE CONSOMMATEUR.
LE CONSOMMATEUR ASSUME L'ENSEMBLE DES RISQUES ET
RESPONSABILITÉS AU TITRE DES PERTES, DOMMAGES OU LÉSIONS
Warranty_Safety_EN_FR_ES - 70mm.indd 34
À TOUTE PE
OU DE LA PO
LA PRÉSENT
NÉGLIGENC
Certains États
la responsabil
d'une garantie
ne s'appliquen
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Produit qui est
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cette garantie
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L'exportation d
de l'Australie e
d'Amérique, de
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2/1/2012 6:30:08 PM
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