Oki C941dn Material Safety Data Sheet page 50

Persistance et
dégradabilité
Potentiel de
bioaccumulation
Mobilité dans le sol
Résultats des évaluations
de PBT et vPvB
Autres effets nocifs
13. Données sur l'élimination du produit
Méthodes de traitement
des déchets
14. Informations relatives au transport
Numéro UN
Désignation officielle de
transport de l'ONU
Classe de danger relative
au transport
Groupe d'emballage
Dangers
environnementaux
Précautions spéciales à
l'attention de l'utilisateur
Transport en vrac
conformément à l'annexe
II de la MARPOL 73/78 et
au Recueil IBC
15. Informations sur la réglementation
Informations pour les États-Unis :
SARA Title III, 313 :
Nom chimique
Néant
Proposition de Californie :
Nom chimique
Néant
Informations pour l'UE
Règlements/législations sur la sécurité, la santé et l'environnement :
(CE) n° 1907/2006
Restriction d'autorisation
(CE) n° 1005/2009
(CE) n° 850/2004
Aucune donnée disponible.
:
: Aucune donnée disponible.
Aucune donnée disponible.
:
: Aucun résultat indiquant que des composants de ce produit répondent aux critères de PBT ou
vPvB
en vertu du règlement (CE) n° 1907/2006.
: Aucune donnée disponible.
: Les déchets peuvent être mis en décharge ou incinérés à condition d'être conformes à toutes
les réglementations environnementales en vigueur.
Recommandation : Consulter l'organisme d'élimination des déchets et les autorités
compétentes ; l'agent nettoyant est l'eau.
: Néant.
: Néant.
: Néant.
: Néant.
: Néant.
: Néant.
: Sans objet.
% pds
-
% pds
-
: Non réglementé.
Non réglementé.
:
: Non réglementé.
Non réglementé.
:
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