Oki C941dn Material Safety Data Sheet page 38

sein d'une matrice) et de taille respirable (diamètre de 10 microns ou moins))
doivent être remplis pour qu'une substance soit classée en vertu de la
Proposition 65. Le noir de carbone dans le présent produit est lié au sein
d'une matrice de résine.
Informations pour l'UE
Règlements/législations sur la sécurité, la santé et l'environnement :
(CE) n° 1907/2006
Restriction d'autorisation
(CE) n° 1005/2009
(CE) n° 850/2004
(CE) n° 689/2008
Autres
Évaluation de la sécurité chimique en vertu de (CE) n° 1907/2006 :
16. Autres informations
Autres informations
Annexe
Bibliographie :
1) Données internes à l'entreprises
2) Directives européennes 67/548/CEE et 99/45/CE
Monographies du CIRC volumes 1 à 93
EPA, Proposed Guidelines for Carcinogen Risk Assessment (1986)
Abréviations :
UE : Union européenne
PBT : Persistant, bioaccumulable et toxique
vPvB: (very Persistent and very Bioaccumulative) Très persistant et très bioaccumulable
SVHC : (Substances of Very High Concern) Substances extrêmement préoccupantes
OSHA PEL : (Permissible Exposure Limit) Limite d'exposition admissible de l'Occupational Safety and Health Administration
ACGIH TLV : (Threshold Limit Value) Valeur limite d'exposition de l'American Conference of Governmental Industrial Hygienists
UE VLEP : Valeur limite d'exposition professionnelle en vertu des directives 2004/37/CE Annexe, 98/24/CE Annexe, 91/322/CEE Annexe, 2000/39/CE
Annexe, 2006/15/CE Annexe et 2009/161/UE
DFG MAK : (Maximale Arbeitsplatz-Konzentration) Concentration maximale au travail de la Deutsche Forschungsgemeinschaft
DNEL : (Derived No-Effect Level) Niveau dérivé sans effet
PNEC : (Predicted No-Effect Concentration) Concentration prévue sans effet
Date de rédaction de la fiche technique de santé-sécurité
Date : 17 septembre 2013.
Non réglementé.
:
: Non réglementé.
Non réglementé.
:
: Non réglementé.
Non réglementé.
:
: Néant.
Dans la présente fiche de données de sécurité, la norme sur la communication des danges
:
OSHA 29 CFR 1910.1210 et les directives visant UE 1999/45/CE et 67/548/CEE s'entendent au
sens de leur dernière adaptation.
Ces renseignements sont fournis sans aucune garantie expresse ou implicite, si ce n'est
qu'ils sont exacts au mieux de notre connaissance.
Ils concernent uniquement le matériau particulier désigné aux présentes et ne s'appliquent
pas aux utilisations en combinaison avec une quelconque autre matière ni dans un
quelconque procédé.
Notre société décline toute responsabilité juridique concernant l'utilisation de ces
renseignements ou la confiance qui leur est accordée.
Néant.
:
Non requis.
38 - Français