Clarion nax980hd Owner's Manual page 57

Les donnees (Ies "donnees") doivent servir
a
un usage personnel ou interne et ne peuvent etre
destinees
a
la vente. Elles sont protegees par droit d'auteur et assujetties aux modalites et conditions
approuvees par vous, d'une part, et par [CLIENT] ("[CLlENT]") et ses concedants de licence (y compris
leurs propres concedants et fournisseurs), d'autre part.
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2006 NAVTEQ. Tous droits reserves.
Les donnees concernant les regions du Canada comprennent des informations tirees avec la permission
des autorites canadiennes, notamment :
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Sa Majeste la Reine du chef du Canada,
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Imprimeur de la
Reine pour l'Ontario,
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Societe canadienne des postes, GeoBase
MD .
NAVTEQ detient une licence non exclusive du United States Postal Service® I'autorisant
a
publier et
a
vendre les informations ZIP+4®.
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United States Postal Service® 2006. Les prix ne sont ni etablis, ni contr6les, ni approuves par Ie United
States Postal Service®. Les marques de commerces suivantes sont la propriete de USPS: United
States Postal Service, USPS et ZIP+4.
MODALITES ET CONDITIONS
Usage personnel seulement
Vous vous engagez a utiliser ces donnees avec [inserer Ie nom de I'application autorisee de CLIENT]
uniquement pour les raisons personnelles et non commerciales pour lesquelles la licence vous a ete
concedee, et non pour des services informatiques, en temps partage ou toutes autres fins similaires. En
consequence, mais sous reserve des restrictions mentionnees dans les paragraphes suivants, vous pouvez
copier les donnees au besoin pour votre usage personnel afin de (i) les visualiser ou (ii) les enregistrer, tant
que vous ne modifiez ni les mentions de droit d'auteur, ni les donnees-memes. Vous vous engagez
a
ne
pas reproduire, copier, modifier, decompiler, desassembler ou reassembler I'ensemble ou des parties des
donnees et
a
ne pas les transferer ou les distribuer sous quelque forme que ce soit, et ce
a
n'importe quelles
fins, sauf celles permises par la loi. Les ensembles de plusieurs disques ne peuvent etre transferes ou
vendus qu'en ensembles entiers, tels que fournis par [CLIENT], et non en sous-ensembles.
Restrictions
Sans limiter la portee du paragraphe precedent, et sauf si vous detenez une licence de [CLIENT] vous
autorisant expressement
a
Ie faire, vous ne pouvez utiliser les donnees ni (a) avec un produit, un systeme
ou une application connecte ou autrement lie a un vehicule, permettant la navigation automobile, Ie
positionnement, la repartition des vehicules, Ie guidage en temps reel, la gestion de pare routier ou toute
autre fonction semblable; ni (b) avec tout systeme de positionnement, appareil electronique ou
informatique portable connecte sans fil, y compris tous les telephones cellulaires, les ordinateurs de
poche, les ordinateurs
a
main, les teleavertisseurs et les assistants numeriques sans exception.
Avertissement
Les donnees peuvent contenir des informations erronees ou incompletes en raison du passage du
temps, de I'evolution des circonstances, des sources utilisees et de la nature meme de la collecte de
donnees geographiques pointues. Chacun de ces facteurs peut etre source d'erreurs.
Aucune garantie
Les donnees sont fournies ''telles quelles", et vous vous engagez ales utiliser avos risques et perils.
[CLIENT] et ses concedants de licence (y compris leurs propres concedants et fournisseurs) ne donnent
aucune garantie et ne font aucune declaration, expresse ou tacite, decoulant de la loi ou d'autres
sources, en ce qui concerne entre autres leur contenu, leur qualite, leur exactitude, leur integralite, leur
efficacite, leur fiabilite, leur adaptation
a
un usage particulier, leur utilite, leur utilisation et les resultats
qu'elles fournissent, et en ce qui concerne la possibilite d'utiliser les donnees et Ie serveur sans
interruption et sans erreur.
Avertissement sur I'absence de garantie
[CLIENT] ET SES CONCEDANTS DE LICENCE (Y COMPRIS LEURS PROPRES CONCEDANTS ET
FOURNISSEURS) NE DONNENT AUCUNE GARANTIE, EXPRESSE OU IMPLICITE, QUANT
A
LA
QUALlTE, L'EFFICACITE, LA QUALITE MARCHANDE, L'ADAPTATION AUX FINS D'UN USAGE
PARTICULIER OU L'ABSENCE DE CONTREFA<;ON DES DONNEES. Certains Etats, territoires ou
pays ne permettent pas certaines exclusions de garantie; il se peut done que I'exclusion ci-dessus ne
s'applique pas
a
vous.
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