Motorola T5000 User Manual page 63

D'ADAPTATION À UN USAGE PARTICULIER, SONT LIMITÉS À LA DURÉE DE CETTE
GARANTIE LIMITÉE; AUTREMENT, LA RÉPARATION, LE REMPLACEMENT OU LE
REMBOURSEMENT EFFECTUÉ EN VERTU DE CETTE GARANTIE EXPRESSE
CONSTITUE LE RECOURS EXCLUSIF DU CONSOMMATEUR, ET CETTE GARANTIE
PRÉVAUT SUR TOUTE AUTRE GARANTIE EXPRESSE OU IMPLICITE. EN AUCUN
CAS MOTOROLA OU GIANT INTERNATIONAL LTD. NE PEUT ÊTRE TENUE
RESPONSABLE, RELATIVEMENT AU CONTRAT OU À UN DÉLIT CIVIL (Y COMPRIS
LA NÉGLIGENCE), DE DOMMAGES D'UNE VALEUR SUPÉRIEURE AU PRIX D'ACHAT
DU PRODUIT, DE L'ACCESSOIRE OU DU LOGICIEL, OU POUR TOUT DOMMAGE
INDIRECT, PARTICULIER OU CONSÉCUTIF, PERTE DE REVENU OU DE PROFITS,
PERTE DE CONTRATS, D'INFORMATION, DE DONNÉES, DE LOGICIELS OU
D'APPLICATIONS OU D'AUTRES PERTES FINANCIÈRES LIÉES À L'APTITUDE OU
L'INAPTITUDE À UTILISER LES PRODUITS, LES ACCESSOIRES OU LES LOGICIELS
CONFORMÉMENT AUX LIMITATIONS DE RESPONSABILITÉ PRESCRITES PAR
LA LOI.
Certains états ou territoires n'admettent pas la limitation ou l'exclusion relative
aux dommages indirects ou consécutifs, ou la limitation portant sur la durée
d'une garantie implicite; il se peut donc que les limitations ou exclusions énoncées
ci-dessus ne s'appliquent pas à vous. Cette garantie vous confère certains droits
juridiques; d'autres droits peuvent vous être accordés suivant
la province ou le territoire où vous habitez.
Les lois des États-Unis et d'autres pays confèrent à Motorola certains droits exclusifs
relativement aux logiciels Motorola protégés par les droits d'auteurs, notamment le
droit exclusif de reproduire et de distribuer des exemplaires des logiciels Motorola.
Les logiciels Motorola peuvent uniquement être copiés et utilisés dans les produits
associés avec ces logiciels Motorola ou redistribués avec ces produits. Aucun autre
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usage, y compris et sans s'y limiter, le désassemblage des logiciels Motorola ou
l'exercice des droits exclusifs réservés à Motorola, n'est autorisé.