Droit D'auteur Et Copie; Du Logiciel - Motorola CP200XLS User Manual

DROIT D'AUTEUR ET COPIE

DU LOGICIEL

Les produits Motorola décrits dans le présent
guide peuvent inclure des logiciels Motorola
protégés en vertu de la loi sur le droit d'auteur
enregistrés dans des mémoires à semi-
conducteurs ou dans d'autres supports. Les lois du
Canada, des États-Unis et d'autres pays
protègent, au nom de Motorola, certains droits
exclusifs visant les logiciels, y compris mais non
de façon limitative, les droits exclusifs de copie et
de reproduction sous toute forme des logiciels
protégés par la loi sur le droit d'auteur. Par
conséquent, la loi sur le droit d'auteur protégeant
tous les logiciels inclus avec les produits décrits
dans le présent guide interdit toute copie,
reproduction, modification, ingénierie à rebours ou
distribution de ces logiciels sans l'autorisation
écrite expresse de Motorola.
Par surcroît, aucune licence n'est accordée
directement, par inférence, estoppel ou autre en
vertu des droits d'auteur, des droits de brevets ou
d'une demande de brevet pour tout achat d'un
produit Motorola,à l'exception d'une licence
d'utilisation normale et non exclusive délivrée par
l'exécution d'une loi lors de la vente d'un produit.
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