Copyright Des Logiciels - Motorola CP040 Basic User's Manual

Copyright des logiciels

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droits de copyright exclusifs concernant les programmes ainsi protégés,
notamment le droit exclusif de copier ou de reproduire, sous quelque forme
que ce soit, lesdits programmes. En conséquence, il est interdit de copier ou
de reproduire, de quelque manière que ce soit, les programmes informatiques
protégés par copyright contenus dans les produits décrits dans ce manuel
sans l'autorisation expresse et écrite des propriétaires des droits. En outre,
l'acquisition de ces produits se saurait en aucun cas conférer, directement,
indirectement ou de toute autre manière, aucune licence, aucun droit d'auteur,
brevet, ou demande de brevet appartenant aux propriétaires des droits, autres
que la licence habituelle d'utilisation non exclusive sans redevance qui découle
légalement de la vente du produit.
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