Fonctionnalité Du Logiciel Et Données De L'appareil - ResMed AirSense 11 User Manual

Fonctionnalité du logiciel et données de l'appareil
Cet appareil ResMed est un appareil intelligent, il comprend des fonctionnalités logicielles qui permettent
de le connecter au Cloud afin que les utilisateurs et leurs prestataires de santé puissent accéder à distance
aux données du traitement, installer des mises à niveau régulières sur l'appareil et bien plus encore.
Consultez https://myair.resmed.com/ pour en savoir plus sur l'application de ResMed dédiée à
l'accompagnement des patients, myAir™.
Licence du logiciel
Octroi de licence. Sous réserve des conditions générales ci-dessous, ResMed vous accorde, en tant que
propriétaire et/ou utilisateur de cet appareil, une licence perpétuelle, non exclusive, non cessible,
personnelle et limitée pour utiliser le logiciel ResMed uniquement dans le cadre de l'utilisation de cet
appareil. Tous les autres droits sont réservés par ResMed. Vous serez réputé avoir transféré et attribué
cette licence à toute personne qui acquiert les droits de propriétaire ou d'utilisateur de cet appareil.
Restrictions de la licence. Le logiciel inclus sur ou avec cet appareil est la propriété ou sous licence de
ResMed (le « Logiciel ResMed »). Ni le logiciel ResMed ni aucun droit de propriété intellectuelle sur le
logiciel ResMed ne sont vendus ou cédés par ResMed. Aucune personne ou entité ne dispose d'une
licence ou d'une autorisation pour (a) reproduire, diffuser, créer des œuvres dérivées, modifier, afficher,
exécuter, décompiler ou tenter de découvrir le code source du logiciel ResMed, (b) supprimer ou tenter de
supprimer le logiciel ResMed du produit ResMed, ou (c) procéder à l'ingénierie inverse ou désassembler le
produit ResMed ou le logiciel ResMed. Pour éviter tout doute, les restrictions qui précèdent ne visent pas
à limiter les droits d'un titulaire de licence sur le code logiciel incorporé ou distribué avec le logiciel
ResMed et concédé sous licence selon les conditions de toute licence de logiciel open source, gratuite ou
communautaire (collectivement, « logiciel open source »).
Téléchargement à distance des mises à jour logicielles. Si l'appareil est connecté au Cloud, le logiciel
ResMed installé sur l'appareil téléchargera automatiquement et régulièrement les mises à jour et les mises
à niveau du logiciel ResMed sur l'appareil. Ces téléchargements peuvent être effectués par divers
moyens, y compris, sans s'y limiter, en utilisant la technologie Bluetooth® , des réseaux Wi-Fi et/ou
cellulaires et une combinaison de divers services et technologies sans fil. Ces mises à jour du logiciel
ResMed peuvent inclure, sans s'y limiter, des corrections d'erreurs, des correctifs de sécurité et des
nouvelles versions et publications du logiciel ResMed pouvant inclure des modifications des fonctions
existantes et/ou l'ajout de nouvelles fonctionnalités.
Utilisation des données de l'appareil
Lorsque vous utilisez cet appareil, il collecte et enregistre des données relatives à votre utilisation et, si la
connectivité de votre appareil est activée, il envoie certaines données à ResMed via le Cloud afin de
permettre à ResMed de vous offrir, ainsi qu'à vos prestataires de santé, divers avantages. En outre,
certaines de ces données peuvent être utilisées par ResMed (1) pour se conformer à ses obligations
légales ; ces obligations légales incluent la collecte et l'analyse des données de l'appareil pour la
surveillance et la vigilance post-commercialisation des dispositifs médicaux ; le respect de ces obligations
légales inclut d'évaluer si ResMed est tenu de mettre en œuvre des actions pour améliorer la sécurité, la
simplicité d'utilisation et les performances de l'appareil, et (2) de mener des recherches, études et/ou
évaluations sur la santé à des fins scientifiques et médico-économiques spécifiques. ResMed n'utilisera
les données de votre appareil que conformément aux lois et réglementations applicables dans votre pays
ou région (par ex. le RGPD (Règlement (UE) 2016/679 du Parlement européen et du Conseil du 27 avril
2016 sur la protection des personnes physiques en ce qui concerne le traitement des données à caractère
personnel et sur la libre circulation de ces données), le MDR (Règlement (UE) 2017/745 du Parlement
européen et du Conseil du 5 avril 2017 relatif aux dispositifs médicaux)) dans l'Union européenne, et, le cas
échéant, l'HIPAA (Health Insurance Portability and Accountability Act de 1996) aux États-Unis). Selon les
lois sur la protection des données ou de la vie privée en vigueur dans votre pays ou région, les données de
votre appareil peuvent constituer vos données personnelles. Si tel est le cas, ResMed a l'obligation de
vous informer de vos droits et libertés concernant notre utilisation de vos données personnelles. Vous
trouverez de plus amples informations concernant notre utilisation de vos données, vos droits d'accès, de
rectification, d'effacement, de restriction ou d'opposition sur https://www.resmed.com/myprivacy/.
2