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• Touche du panneau de commande : [Icône de
la touche]
Exemple :
• Afficheur : <Spécifier destination.>
• Boutons et éléments de l'écran de
l'ordinateur : [Préférences]
Marques commerciales
Mac est une marque commerciale d'Apple Inc.
Microsoft, Windows, Windows Vista, Windows
Server, Internet Explorer, Excel et PowerPoint sont
des marques déposées ou des marques
commerciales de Microsoft Corporation aux
États-Unis et/ou dans d'autres pays.
Les autres noms de produits et de sociétés cités
ici peuvent être des marques commerciales de
leurs propriétaires respectifs.
Logiciels tiers
Ce produit Canon ("PRODUIT") comprend des
modules logiciels tiers. L'utilisation et la
distribution de ces modules logiciels, notamment
les mises à jour de ces modules logiciels
(collectivement appelés "LOGICIELS") sont
soumises aux conditions de licence (1) à (9)
indiquées ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les
lois, restrictions ou réglementations relatives
au contrôle d'exportation des pays impliqués,
dans le cas où le PRODUIT comprenant les
LOGICIELS est expédié, transféré ou exporté
dans un pays.
(2) Les détenteurs des droits des LOGICIELS
conservent à tous égards, le titre, la propriété
et les droits de propriété intellectuelle sur et
vis-à-vis des LOGICIELS. Sauf mention
contraire expressément spécifiée ici, aucune
licence ou droit, explicite ou implicite, n'est
par la présente transmise ou octroyée par les
détenteurs des droits des LOGICIELS à vous,
pour quelque propriété intellectuelle des
détenteurs des droits des LOGICIELS.
(3) Vous pouvez utiliser les LOGICIELS
uniquement afin d'utiliser le PRODUIT.
(4) Vous ne pouvez pas affecter, octroyer de
sous-licence, commercialiser, distribuer ou
transférer les LOGICIELS à une tierce partie
sans l'accord écrit préalable des détenteurs
des droits des LOGICIELS.
(5) Nonobstant ce qui précède, vous pouvez
transférer les LOGICIELS uniquement si (a)
vous affectez tous vos droits vis-à-vis du
PRODUIT et tous les droits et obligations
soumis aux conditions de licence au
cessionnaire et (b) ce cessionnaire accepte par
écrit d'être lié par ces conditions.
(6) Vous n'êtes pas autorisé à décompiler, faire de
Fr
l'ingénierie inverse, désassembler ou réduire
le code des LOGICIELS sous une forme lisible
par un être humain.
(7) Vous n'êtes pas autorisé à modifier, adapter,
traduire, louer, louer à bail ou prêter les
LOGICIELS ni à créer des travaux dérivés basés
sur les LOGICIELS.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer des
LOGICIELS du PRODUIT, ni à en faire des
copies.
(9) La licence de la partie lisible par un être
humain (le code source) des LOGICIELS ne
vous est pas octroyée.
Nonobstant les clauses (1) à (9) ci-dessus, le
PRODUIT comprend des modules logiciels tiers
qui accompagnent les autres conditions de
licence, et ces modules logiciels sont soumis à
d'autres conditions de licence.
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Veuillez vous reporter aux autres conditions de
licence des modules logiciels tiers décrites en
annexe du manuel du PRODUIT correspondant.
Ce manuel est disponible à l'adresse http://canon.
com/oip-manual.
En utilisant le PRODUIT, il est considéré que vous
acceptez toutes les conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas les conditions
de licence, veuillez contacter votre représentant
de service.
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