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Marques
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Microsoft, Windows, Windows Vista, Windows
Server, Internet Explorer, Excel et PowerPoint
sont des marques commerciales ou déposées de
Microsoft Corporation aux États-Unis et/ou dans
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dans le présent guide peuvent être des marques
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Services tiers
Si vous utilisez des services tiers par
l'intermédiaire du PRODUIT, l'utilisation de ces
services est soumise aux conditions énoncées
ci-dessous.
Lorsque vous accédez à et/ou obtenez des
contenus auprès d'un tiers (tels que des textes,
des images, des vidéos, des fichiers audio ou des
logiciels) à l'aide du LOGICIEL, vous ne pouvez,
sauf autorisation expresse du propriétaire du
contenu ou par la loi applicable, (a) subtiliser,
construire des bases de données ou autrement
créer des copies permanentes de ces contenus
ou conserver des copies en cache plus
longtemps que permis par l'en-tête de cache ; (b)
copier, traduire, modifier, créer une œuvre
dérivée, vendre, louer, prêter, transmettre,
distribuer, afficher publiquement ou sous-
licencier à un tiers ; (c) présenter de manière
inexacte la source ou la propriété ; et (d)
supprimer, masquer ou modifier tout copyright,
toute marque déposée ou toute autre mention
de droits de propriété, falsifier ou supprimer des
attributions d'auteur, des avis juridiques ou
d'autres labels de l'origine ou de la source du
matériel.
Logiciels tiers
Ce produit Canon (le « PRODUIT ») inclut des
modules logiciels tiers. L'utilisation et la
distribution de ces modules logiciels, y compris
toutes les mises à jour de tels modules logiciels
(collectivement appelés le « LOGICIEL »), sont
soumises aux conditions ci-dessous.
(1) Vous acceptez de vous conformer à toutes les
lois, restrictions et régulations concernant le
contrôle de l'exportation en vigueur dans les
pays impliqués, en cas de livraison, transfert
ou exportation du PRODUIT (y compris le
LOGICIEL) vers ou depuis des pays différents.
(2) Les détenteurs des droits sur le LOGICIEL
conservent en toutes circonstances les titres,
droits de propriété et droits de propriété
intellectuelle qu'ils possèdent sur le LOGICIEL.
Sauf mention expresse dans le présent
document, aucune licence (et aucun droit),
expresse ou implicite, ne vous est transmise ni
accordée par les détenteurs des droits du
LOGICIEL concernant les droits de propriété
intellectuelle dont sont propriétaires les
détenteurs des droits sur le LOGICIEL.
(3) Vous ne pouvez utiliser le LOGICIEL que dans
le cadre de l'utilisation du PRODUIT.
(4) Vous n'êtes pas autorisé à affecter, confier via
une sous-licence, commercialiser, distribuer
ou transférer le LOGICIEL à un tiers
quelconque sans l'acceptation écrite
préalable des détenteurs des droits du
LOGICIEL.
(5) Par dérogation à ce qui précède, vous pouvez
céder le LOGICIEL : (a) si vous transmettez au
cessionnaire l'ensemble de vos droits attachés
au PRODUIT et l'ensemble des obligations et
des droits nés des conditions régissant le
LOGICIEL et le PRODUIT ; (b) et si ledit
cessionnaire accepte par écrit de se
conformer à l'ensemble de ces conditions.
(6) Sont interdits le décryptage, la décompilation,
l'ingénierie inverse, le désassemblage ou
toute autre opération visant à convertir le
code de LOGICIEL en langage évolué.
(7) Il est interdit de modifier, d'adapter, de
traduire, de louer le LOGICIEL, de le céder en
crédit-bail ou en location-vente, et de créer
des produits dérivés basés sur le LOGICIEL.
(8) Vous n'êtes pas autorisé à supprimer le
LOGICIEL du PRODUIT, ni à en créer des copies
séparées.
(9) Vous ne disposez d'aucune licence
concernant la portion lisible par l'homme
(code source) du LOGICIEL.
Par dérogation aux points (1) à (9) ci-dessus, le
PRODUIT inclut des modules logiciels tiers visés
par les autres conditions de licence, et ce sont
ces autres conditions qui s'appliquent à ces
modules logiciels tiers. Veuillez consulter les
autres conditions de licence des modules
logiciels tiers décrites en annexe du manuel du
PRODUIT correspondant. Ce manuel est
disponible sur
http://canon.com/oip-manual.
Toute utilisation du PRODUIT, tient lieu
d'acceptation des conditions de licence
applicables. Si vous n'acceptez pas ces
conditions de licence, contactez votre
représentant de service.
ACCEPTATION
SI AUCUNE ACCEPTATION EXPRESSE N'A ÉTÉ
PRÉALABLEMENT FOURNIE, VOTRE UTILISATION
D'AU MOINS UNE FONCTION NORMALE DU
PRODUIT VAUT ACCEPTATION DES CONDITIONS
DES LOGICIELS TIERS MENTIONNÉS DANS LES
PRÉSENTES OU DANS LES CLAUSES DE GARANTIE
Y AFFÉRENTES.
LES CONDITIONS DE CE LOGICIEL TIERS RÉGISSENT
LE LOGICIEL TIERS FOURNIS AVEC LE PRODUIT AINSI
QUE TOUTE VERSION MISE À JOUR DESDITS
LOGICIELS TIERS FOURNIE DANS LE CADRE D'UN
CONTRAT DE MAINTENANCE OU DE TOUT AUTRE
CONTRAT DE SERVICE PORTANT SUR LE PRODUIT,
PASSÉ AVEC CANON USA, CANON CANADA OU
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