Microsoft Xbox 360 Controller User Manual page 24

POUR LES CLIENTS
AU CANADA
Cet équipement se conforme à la
norme NMB-003 d'Industrie Canada
(IC). L'utilisation de ce dispositif est
autorisée seulement aux deux
conditions suivantes :
(1) il ne doit pas produire de brouillage
et (2) ce dispositif doit être prêt à
accepter tout brouillage
radioélectrique reçu, même si ce
brouillage est susceptible de
compromettre le fonctionnement
du dispositif.
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COPYRIGHT
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les dispositions légales applicables en matière de
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introduite dans un système de recherche automatique,
ni transmise sous quelque forme ou par quelque
moyen que ce soit (électronique, mécanique,
photocopie, enregistrement ou autre), ou dans
n'importe quel but, sans l'autorisation écrite de
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Selon les cas, Microsoft détient des brevets (ou a
déposé des demandes de brevets), ainsi que des
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document. Sauf disposition contraire expressément
stipulée dans un accord de licence écrit concédé par
Microsoft, la communication de ce document ne
confère au destinataire aucun droit sur les brevets,
marques, copyrights et autres droits de propriété
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