HP A6300f - Pavilion - 2 GB RAM Support Manual page 11

d. Réserve de droits. HP et ses fournisseurs conservent tous
les droits qui n'ont pas été expressément concédés dans cet
Accord de licence.
e. Logiciels gratuits. Nonobstant les modalités du présent
Accord de licence, les logiciels non détenus par HP ou
fournis sous licence publique par des tiers (« Logiciels
gratuits »), et constituant l'ensemble ou toute partie des
Logiciels, vous sont concédés selon les modalités de l'accord
de licence accompagnant lesdits Logiciels gratuits, que ce
dernier se présente sous la forme d'un accord distinct, d'une
licence d'adhésion par déballage ou d'une licence
électronique acceptée au moment du téléchargement. Votre
utilisation des Logiciels gratuits est intégralement régie par
les modalités d'une telle licence.
f. Solution de restauration. Toute solution de restauration
fournie avec votre Produit HP, qu'il s'agisse d'une solution
stockée sur un disque dur ou sur un support externe
(disquette, CD ou DVD), ou toute autre solution équivalente
sous une autre forme, ne peut être utilisée que pour la
restauration du disque dur du Produit HP avec lequel cette
solution a été achetée. L'utilisation d'un quelconque système
d'exploitation Microsoft prévu dans cette solution de
restauration est soumise aux conditions de la licence
Microsoft.
2. MISES À NIVEAU. Pour utiliser un Logiciel identifié
comme mise à niveau, vous devez avant tout disposer d'une
licence pour les Logiciels d'origine dont la mise à niveau est
proposée par HP. Après la mise à niveau, vous ne pouvez
plus utiliser les Logiciels d'origine qui vous ont donné droit à
la mise à niveau.
3. LOGICIELS SUPPLÉMENTAIRES. Le présent Accord de
licence s'applique aux mises à jour ou aux suppléments
associés aux Logiciels d'origine fournis par HP, pour autant
que HP n'impose pas d'autres conditions avec la mise à jour
ou le supplément. En cas de conflit, ces autres conditions
prévaudront sur cet Accord de licence.
4. TRANSFERT.
a. Tiers. L'utilisateur initial des Logiciels est habilité à
effectuer un seul transfert des Logiciels vers un autre
utilisateur final. Tout transfert doit comporter tous les
composants, supports, documents imprimés, le présent
Accord de licence et, le cas échéant, le Certificat
d'authenticité. Le transfert ne peut pas être réalisé sous une
forme indirecte, telle qu'une consignation. Avant le transfert,
l'utilisateur final qui reçoit le produit transféré doit accepter
toutes les conditions de l'Accord de licence. Dès le transfert
des Logiciels, vous perdez automatiquement le bénéficie de
la licence.
b. Restrictions. Vous n'êtes pas habilité à louer ou à prêter
les Logiciels, ou à les utiliser dans le cadre d'une
exploitation commerciale partagée ou d'une utilisation
professionnelle. Sauf disposition expresse dans le présent
Accord de licence, vous ne pouvez pas concéder une
sous-licence des Logiciels, ou en attribuer ou transférer une
licence.
5. DROITS EXCLUSIFS. Tous les droits de propriété
intellectuelle liés aux Logiciels ainsi qu'à la documentation
utilisateur sont la propriété de HP ou de ses fournisseurs et
sont protégés par la loi, notamment, mais sans limitation,
par les lois des États-Unis portant sur les droits d'auteur, les
secrets commerciaux et les marques, ainsi que par toute
autre loi et traité international applicable. Vous n'êtes
autorisé à ™ ter aucune marque d'identification de produit,
avis de copyright ou limitation de propriété des Logiciels.
6. LIMITATION DE RÉTRO-INGÉNIERIE. Vous n'êtes pas
habilité à effectuer la rétro-ingénierie, la décompilation ou le
désassemblage des Logiciels, sauf à la condition exclusive
que ce droit soit prévu dans la législation en vigueur en
dépit de la présente limitation ou que vous y soyez autorisé
en vertu du présent Accord de licence.
7. DURÉE. Le présent Accord de licence reste en vigueur
jusqu'à sa résiliation ou son rejet. Le présent Accord de
licence sera également résilié en vertu des autres conditions
qu'il contient ou en cas de non-respect de toute condition.
8. ACCORD D'UTILISATION DE DONNÉES. Vous accordez
à HP et à ses affiliés le droit de rassembler et d'utiliser les
informations techniques que vous fournissez dans le cadre
des services d'assistance technique des Logiciels.
HP s'engage à ne pas utiliser lesdites informations d'une
manière qui permettrait votre identification personnelle, sauf
si cette pratique est nécessaire pour la fourniture de
tells services.
9. EXCLUSION DE GARANTIE. DANS LA MESURE
AUTORISÉE PAR LA LOI APPLICABLE, HP ET SES
FOURNISSEURS FOURNISSENT LES LOGICIELS
« EN L'ÉTAT » AVEC TOUS LEURS DÉFAUTS, ET REJETTENT
TOUTE AUTRE GARANTIE ET CONDITION EXPRESSES,
IMPLICITES OU STATUTAIRES, Y COMPRIS MAIS SANS
LIMITATION TOUTE GARANTIE DE TITRE DE PROPRIÉTÉ,
D'ABSENCE DE CONTREFA‚ ON, TOUTE GARANTIE,
OBLIGATION OU CONDITION IMPLICITES DE QUALITÉ
MARCHANDE, D'ADÉQUATION À UN USAGE
PARTICULIER ET D'ABSENCE DE TOUT VIRUS DANS LES
LOGICIELS. Certains états/pays n'autorisant pas l'exclusion
de garanties implicites ni la limitation de la période de
garantie implicite, ce qui précède peut ne pas vous être
entièrement applicable.
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