RCA VR5340 Guide Utilisateur page 8

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le droit d'auteur et les autres droits de propriété intellectuelle.
(c) Le Logiciel peut contenir une préversion de code qui n'est pas aussi performante qu'une version finale. En
tel cas, le Logiciel peut ne pas fonctionner correctement. Les versions mises à jour du Logiciel peuvent être
téléchargées sur www.rcaaudiovideo.com/downloads.
(d) AUDIOVOX n'est pas tenue de fournir de soutien technique pour le Logiciel.
(e) Le Logiciel est fourni avec des « DROITS RESTREINTS ». Son utilisation, sa copie ou sa divulgation par le
gouvernement des États-Unis est sujette aux restrictions présentées au sous-paragraphe (c)(1)(ii) des DFARS
252.227-7013, ou dans FAR 52.227-19 ou dans FAR 52.227-14 Alt. III, selon le cas.
3. DURÉE ET RÉSILIATION
(a) Votre licence entre en vigueur à la date où vous acceptez ce CLUF et demeure valide jusqu'à ce que ce
CLUF soit résilié par l'un ou l'autre des partis.
(b) Vous pouvez résilier ce CLUF et la licence associée, sans avis ou délai, en détruisant ou en supprimant de
manière permanente le Logiciel et toutes les copies de ce dernier.
(c) Si vous ne respectez pas l'une des conditions de ce CLUF, en tout ou en partie, votre licence est
automatiquement résiliée, sans avis de AUDIOVOX.
(d) Au moment de la résiliation de ce CLUF et de votre licence associée, vous devez cesser toute utilisation
du Logiciel et détruire ou supprimer de manière permanente le Logiciel ainsi que toutes les copies
complètes ou partielles de ce dernier.
4. AVIS DE NON-RESPONSABILITÉ
CE LOGICIEL EST FOURNI « TEL QUEL », SANS GARANTIE D'AUCUNE SORTE, EXPLICITE OU IMPLICITE,
INCLUANT, SANS Y ÊTRE LIMITÉES, LES GARANTIES DE QUALITÉ MARCHANDE, D'APTITUDE À UNE FONCTION,
DE TITRE OU D'ABSENCE DE CONTREFAÇON. TOUS LES RISQUES RELEVANT DE LA QUALITÉ ET DE LA
FONCTIONNALITÉ DU LOGICIEL SONT VÔTRES. SI LE LOGICIEL EST DÉFECTUEUX, VOUS (ET NON AUDIOVOX,
SES FOURNISSEURS OU SES DÉTAILLANTS) DEVREZ ASSUMER TOUS LES FRAIS POUR LES RÉPARATIONS OU
LES CORRECTIONS NÉCESSAIRES.
Ce refus de responsabilité peut ne pas être permis sous certaines lois applicables. Donc, l'exclusion ci-dessus
peut ne pas s'appliquer à vous, et vous pouvez posséder d'autres droits selon la loi applicable.
5. DROITS DE PROPRIÉTÉ
Tous les titres et droits de propriété intellectuelle, incluant, sans y être limités, les droits d'auteur, sur le
Logiciel et ses copies sont la propriété d'AUDIOVOX, ses Concédants ou ses fournisseurs. Tous les titres et
droits de propriété intellectuelle sur les contenus accessibles par l'utilisation du Logiciel sont la propriété des
propriétaires respectifs de ces contenus et peuvent être protégés par le droit d'auteur ou d'autres lois et
traités sur la propriété intellectuelle applicables. Cette licence ne vous donne aucun droit d'utiliser de tels
contenus. Tous les droits non expressément accordés sont réservés à AUDIOVOX ou ses Concédants.
6. LIMITATION DE LA RESPONSABILITÉ
(a) DANS LA PORTÉE MAXIMALE PERMISE PAR LES LOIS APPLICABLES, EN AUCUN TEMPS AUDIOVOX OU SES
DÉTAILLANTS NE PEUVENT ÊTRE TENUS RESPONSABLES DES DOMMAGES PARTICULIERS, ACCESSOIRES OU
INDIRECTS (INCLUANT, SANS Y ÊTRE LIMITÉS, LES DOMMAGES POUR LA PERTE DE PROFITS, LES PERTES
D'EXPLOITATION, LA CORRUPTION DE FICHIERS, LA PERTE D'INFORMATIONS D'ENTREPRISE OU TOUTES
AUTRES PERTES FINANCIÈRES), SANS ÉGARD À LA CAUSE OU À L'ACTE, INCLUANT LES CONTRATS, LES DÉLITS
CIVILS OU LA NÉGLIGENCE, CAUSÉS PAR VOTRE UTILISATION OU VOTRE INCAPACITÉ D'UTILISER LE LOGICIEL,
MÊME SI AUDIOVOX A ÉTÉ INFORMÉE DE LA POSSIBILITÉ DE TELS DOMMAGES. ÉTANT DONNÉ QUE CERTAINS
ÉTATS ET JURIDICTIONS NE PERMETTENT PAS L'EXCLUSION OU LA LIMITATION DES DOMMAGES INDIRECTS
OU ACCESSOIRES, LES LIMITATIONS CI-DESSUS PEUVENT NE PAS S'APPLIQUER À VOUS.
(b) VOUS ACCEPTEZ LA RESPONSABILITÉ POUR LA SÉLECTION DU LOGICIEL APPROPRIÉ POUR ACCOMPLIR
LES RÉSULTATS VISÉS, ET POUR L'INSTALLATION, L'UTILISATION ET LES RÉSULTATS OBTENUS.
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